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d'aide financière dans le cadre du Symposium international d'art contemporain de Baie-Saint-Paul, édition 2023. 30 000 $ 07-01 Le Musée d'art…

Personne autorisée à signer l’entente selon les modalités de signature de certains documents du Ministère. Ministère du Travail, de l’Emploi et de la…

budgétaire, le Ministère considérera que les termes de l’entente s’appliquent à l’ensemble des transporteurs. 28. Est-ce qu’une nouvelle version de l'annexe…

nature. 1982, c. 30, a. 9. SECTION II RESTRICTIONS AU DROIT D’ACCÈS § 1. — Renseignements ayant des incidences sur les relations intergouvernementales 18. Le…

d’Investissement Québec, du ministère du Conseil exécutif, du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et…

1982, c. 30, a. 57; 1985, c. 30, a. 4; 1990, c. 57, a. 12; 1999, c. 40, a. 3; 2006, c. 22, a. 31. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite…

demandes d’aide financière formulées au Ministère par la Société des Amis du Moulin Michel inc. depuis 2019 • Toutes conventions d’aide financière liant le …

même le budget discrétionnaire 2e trimestre (du 1er juillet au 30 septembre 2024) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2024-2025…

requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-988_DÉCISION - MEQ 25-988 Réponse AC_Tableau refus TE AC_Tableau TE par CSS et CS.xlsx…

requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-988_DÉCISION - MEQ 25-988 Réponse AC_Tableau refus TE AC_Tableau TE par CSS et CS.xlsx…