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Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Ko air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

100 lieux de retour au 1er septembre 2025; o 200 lieux de retour au 1er mars 2026; o 300 lieux de retour au 1er septembre 2026; o 400 lieux de retour au 1er…

Mise à jour : 13 mars 2025

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Culture et des Communication

pdf 1,37 Mo PL_strategique_2023-2027.pdf

/puissance-des-plates-formes-numeriques-dominique-boullier-juin-2022.pdf…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Plan d'action 2024-2028 du Plan nature 2030

pdf 7,72 Mo plan-nature-2030-plan-action.pdf

années concernées et des axes du Plan nature (en millions de dollars canadiens) AXES 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 TOTAL 1. Agir pour protéger et…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement portant sur un système de collecte sélect

pdf 217 Ko 2024-0162-0163_memoire.pdf

économique actuel. 5 À cet effet, il est proposé de reporter la date d’application du taux de récupération de deux ans, soit de 2024 à 2026, pour la…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Demande la méthode de calcul permettant d'obtenir le montant du Soutien à l'action bénévole dans les circonscriptions.

pdf 520 Ko AI_M20253308_Demande_Methode_Calcul_Montant_Soutien_Action_benevole.pdf

admissibles sont les organismes non immatriculés au REQ, ayant un statut radié ou immatriculés sous la forme juridique : - d’une personne physique; - autre…

Mise à jour : 30 juillet 2025

Initiative ministérielle pour le développement des serres et des grands tunnels

pdf 632 Ko PG_initiative-ministerielle-dev-serres-grands-tunnels-ISER_MAPAQ.pdf

SERRES ET DES GRANDS TUNNELS INITIATIVE MINISTÉRIELLE 2025-2026 Initiative ministérielle pour le développement des serres et des grands tunnels 2025-2026…

Mise à jour : 31 juillet 2025

PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

pdf 851 Ko Guide_PAREA_2025-2026.pdf

subventions 2025-2026 – Version mise à jour en avril 2025 Page des mentions Table des matières Nouveautés Introduction 1 Objectifs du Programme 1.1 Équité,…

Mise à jour : 10 juin 2025

Résumés des projets financés en 2022 par le Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 431 Ko RE_projets_finances_FRQNT_2022.pdf

nouvelles technologies pour des applications industrielles. Il apportera de nouvelles connaissances sur l’intégration des concepts fondamentaux et des…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Stratégie d'innovation

pdf 496 Ko SI_innovation_RMAAQ.pdf

de gestion de la contribution de chaque membre de l'équipe. ACTION CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 Action 1 Établir une communauté de…

Mise à jour : 15 mai 2024

512002-380 - Document

pdf 7,14 Mo 2512002-380-document.pdf

d’intérêts ou résilier la convention. La présente clause ne s’applique pas à un conflit pouvant survenir sur l’interprétation ou l’application de la présente…

Mise à jour : 22 décembre 2025

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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Culture et des Communication

Plan d'action 2024-2028 du Plan nature 2030

Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement portant sur un système de collecte sélect

Demande la méthode de calcul permettant d'obtenir le montant du Soutien à l'action bénévole dans les circonscriptions.

Initiative ministérielle pour le développement des serres et des grands tunnels

PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

Résumés des projets financés en 2022 par le Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

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