Résultats de la recherche
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Rapport d’évaluation - Processus d’encadrement des clients ayant une conduite déraisonnable, voire «quérulents».
pdf 530 Ko RA_Clients_Querulents.pdf
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Typologie descriptive des stages au collégial et universitaire
pdf 0,94 Mo Stages-etudiants-Typologie.pdf
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Ancien guide du participant Chauffez vert - 22 février 2023 au 18 juin 2024
pdf 1,66 Mo Chauffez-vert-guide-participant-22-fevrier-2023.pdf
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Maltraitance psychologique et maltraitance matérielle et financière envers les personnes aînées ayant des incapacités
pdf 3,01 Mo Maltraitance-psychologique-materielle-financiere-personnes-ainees-incapacites.pdf
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État de situation 2023-2024 du soutien financier gouvernemental en action communautaire
pdf 6,83 Mo RAP_Etat_SIT_2023-2024_VF.pdf
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M37173_Diffusion.pdf
pdf 7,38 Mo M37173_Diffusion.pdf
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Liste des principaux dossiers judiciaires portant sur la confiscation civile depuis 2007 - BSM-2025-005104
pdf 401 Ko DAI_no_BSM-2025-005104.pdf
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Projet de règlement modifiant le Règlement sur la contribution des usagers des établissements de santé et de services sociaux, le Règlement sur la contribution des usagers pris en charge par les ressources de type familial ou par les ressources inter
pdf 97 Ko contribution_usagers_etablissements_sante_services_sociaux_contribution_usagers_pris_en_charge_ressources_familial_ressources_intermediaires_services_sante_services_sociaux_autochtones_cris_memoire.pdf
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Rapport d'enquête administrative sur les circonstances entourant les événements ayant mené à l'arrestation,
pdf 2,82 Mo RAP_enquete_dionne_dpcp_camara.pdf