Résultats de recherche

qui gère les biens personnels déposés au vestiaire d’un établissement de détention. Relevé : liste destinée à assurer le suivi des biens personnels de la…

l’innovation ...................................... 44 Annexe I016 – Calcul des allocations normalisées destinées au renouvellement du parc mobilier ... 45…

des allocations normalisées destinées au renouvellement du parc mobilier Annexe I017 – Financement des activités liées aux immobilisations Annexe I019 –…

un rôle stratégique dans l’exportation des ressources clés, en assurant l’acheminement du cargo destiné à l’exportation à travers les Grands Lacs et le…

17 mai dernier le gouvernement a annoncé la mise en place d’un incitatif financier de 12 000 $, destiné au personnel enseignant admissible à la retraite…

unités administratives suivantes et indiquez à quelle fréquence ces rapports sont produits : bilan destiné à la haute direction, données énergétiques…

propriétaires. Ces derniers ont confirmé leur intention de procéder à l’ouverture d’un nouveau parc destiné aux enfants à l’intérieur du Centre La Pocatière…

Dispositions s’appliquant à compter de l’année scolaire 2020-2021 • Service qui n’est plus seulement destiné aux enfants issus de milieux défavorisés •…

gouvernement, un ministère ou un organisme d’un gouvernement, à moins qu’il s’agisse d’un programme destiné aux personnes à l’emploi de ou nommées par ce…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 33. Ne…