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l’élève, art. 17. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/protecteur-national-eleve/abonnement-a-linfolettre-protecteur-national-de-leleve…

322 79 883 316 76 337 395 28 29 Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale 278 590 1 010 414 29 30 Autres ministère et organismes du gouv. du Qc…

03 118,55 1,23 21,90 13,30 7 526,04 15 915 827 30 235 919 176 450 741 472 7 642 136 593 83 078 47 296 982 Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue - 26,…

valable par le Ministère et qui ne résulte pas de la négligence, pourrait faire l’objet d’une analyse lui permettant de réintégrer le programme en cours de…

Musée d'art contemporain de Montréal MADA Municipalité amie des aînés MAMH Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation MCC Ministère de la…

C’est un rapport qui doit être envoyé à la direction des ressources didactiques du ministère de l’Éducation selon le ministère de la Culture. En effet, les…

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

situation actuelle et la cible, afin de rendre le ministère plus efficient. Ministère · Comprendre le fonctionnement du ministère. · Transformer le ministère…