Résultats de recherche

r, tout sous-traitant ou de toute personne participant directement ou indirectement à la réalisation du projet, sauf si ce défaut est directement attribuable…

dispose en tout ou en partie, vend, loue, grève d'une hypothèque, démembre ou aliène autrement, directement ou indirectement, du lot ayant fait l'objet…

présente section, à moins que l’accès à un service de télécommunication permettant de joindre directement le service d’urgence 9-1-1 ne soit pas disponible…

marge de crédit 10. En cours d’année, le Ministère peut ajuster le seuil autorisé de la marge de crédit pour considérer toute nouvelle promesse de subvention…

compensation financière exigée pour la réalisation d’une activité dans un habitat faunique soit porté au crédit du Fonds des ressources naturelles. Il…

économiques en compensation des dommages, directs et indirects, passés, présents et futurs, sur le territoire de l’Administration régionale Baie-James, en…

plus hauts standards de qualité et d’efficience. - 4 - 4.3. McKinsey s’engage à tenir compte des directives du Ministre pour l’accomplissement de tout aspect…

tiens également à exprimer mes remerciements tout particuliers pour le soutien reçu des différentes directions de votre ministère. Espérant que mes…

assument environ un tiers des coûts des infrastructures liées au transport individuel par les taxes directes et indirectes qu’ils payent. En comparaison,…

chiffre d’affaires)? ☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la…