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Volet_1_Recensement_mesures_soutien_gouvernementales_Delorme_Lajoie_2025.pdf

pdf 523 Ko Volet_1_Recensement_mesures_soutien_gouvernementales_Delorme_Lajoie_2025.pdf

budgétaire : Budget 2024-2025. 8 [2] Gouvernement du Canada (2025). Crédit d’impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique. 9 Ibid.…

Mise à jour : 12 août 2025

Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses

pdf 7,96 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

n’est prévu en 2025-2026. Enseignement supérieur Budget de dépenses 2025-2026 155 Les revenus, les dépenses et les investissements du fonds spécial (en…

Mise à jour : 25 mars 2025

Mémoire - Projet de loi concernant notamment le transfert de propriété d’un immeuble de la Ville de Blainville

pdf 334 Ko 2025-0015_memoire.pdf

un impact certain sur les nuisances associées au trafic lourd, pourrait constituer un enjeu pour le possible milieu récepteur et pourrait générer des coûts…

Mise à jour : 17 mars 2025

23-318_Diffusion.pdf

pdf 2,36 Mo 23-318_Diffusion.pdf

Originale signée Mesure Description Programme 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total…

Mise à jour : 26 janvier 2024

association-chiropraticiens-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 527 Ko association-chiropraticiens-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pour identifier et prioriser les actions de prévention qui pourraient améliorer la santé et le bien-être de la population québécoise Avril 2025 Réflexions…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Se reloger pour se reconstruire : les leçons apprises de Jasper en Alberta et les perspectives pour le Québec

pdf 2,46 Mo B1-02-reloger-reconstruire-lecons-apprises-jasper-alberta-opportunites-quebec.pdf

collection_2025/pc/R64-623-2025-eng.pdf https://publications.gc.ca/collections/collection_2025/pc/R64-623-2025-eng.pdf…

Mise à jour : 13 novembre 2025

S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

pdf 1,37 Mo GUI_bonnes_patiques_developpement_durable.pdf

urbaine 2021-2026 › Montréal, zéro déchet 2020-2025 Société › Plan de solidarité, équité et inclusion 2021-2025 › Stratégie de réconciliation 2020-2025 ›…

Mise à jour : 29 janvier 2025

Programme d'appui financier aux entreprises de pêche commerciale 2023-2026

pdf 638 Ko PG_entreprises-peche-commerciale_MAPAQ.pdf

BERNARD VERRET ANDRÉ LAMONTAGNE Date ________________________ Date ________________________ 3 mars 2025 5 mars 2025 Original signé Original signé I Annexe 1…

Mise à jour : 9 avril 2025

Analyse d'impacte réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les déclarations requises en vertu de la Loi, l’implantation de bâtiments sommaires et de panneaux publicitaires, l’agrandissement d’emplacements résidentiels et

pdf 904 Ko 2026-0015_2026-0016_air.pdf

du Québec, Profil de l’industrie audiovisuelle au Québec, édition 2025. Profil de l’industrie audiovisuelle au Québec. Édition 2025 5 AQPM, Mémoire portant…

Mise à jour : 30 mars 2026

Combined PDF

pdf 350 Ko Forum_SAT.pdf

lien avec la Stratégie 2025-2030 pour l’agriculture de proximité du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et de sa Politique…

Mise à jour : 13 février 2026

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