Résultats de recherche

l’offre des IRSE et à la participation à ces activités. Ministère de l’Éducation 17 3. Résultats de l’évaluation Les résultats de l’évaluation sont présentés…

interdit pour toute personne de signer un contrat de location de personnel autrement qu’avec une agence. Ainsi, les organismes ne pourraient plus signer de…

du Québec. De plus, des contrats d’achat d’électricité, dont deux avec Hydro-Québec dans ses activités de production représentant 4,8 TWh, se termineront en…

applicable En ce qui concerne le contrat de travail, le Code civil prévoit que « Le choix par les parties de la loi applicable au contrat de travail ne peut…

soumission, propositions de prix, résultats du comité de sélection, lettres aux fournisseurs, documents des fournisseurs qui n’ont pas soumissionné 15130 Con…

• K = Y x tarif du kilométrage au contrat2 x nombre de jours prévu au contrat • Y = 100 kilomètres – nombre de kilomètres prévu au contrat3 1 Le coût réel du…

de la Loi sur les contrats des organismes publics de conclure un contrat avec une entreprise inadmissible aux contrats publics ou permettre à une entreprise…

extraordinaires décrites à la directive. Aide d’un conseiller juridique pour la signature du contrat Bien qu’un contrat intervienne entre le comité…

derniers exercices financiers dans le cadre des autres programmes de subvention du Ministère ou de contrats de services pour une offre de cours de…

projet faisant usage d’une telle structure; les résultats de l’ouverture des soumissions des appels d’offres publics pour les travaux avant d’attribuer les c…