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Promotion

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/accueil-informations-touristiques-1/promotion

section dédiée à chacune des régions touristiques du Québec. Tout établissement ou entreprise offrant un produit touristique peut exposer son dépliant ou sa brochure dans la section dédiée à sa…

Mise à jour : 8 mai 2025

Analyse d'impact réglementaire concernant la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le code civil en matière de droits de la personnalité et d’état civil

pdf 399 Ko reforme_droit_famille_air.pdf

présentation du projet de loi à l’Assemblée nationale. À la suite des consultations particulières, s’il y a des commentaires nécessitant des modifications au…

Mise à jour : 2 novembre 2021

Possibilité d’imposer un taux de taxe distinct aux immeubles agricoles : une option toujours disponible en 2010

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-9-22-octobre-2009

d’impôt foncier à taux variés permet de fixer, vise à permettre aux municipalités de contrôler les déplacements fiscaux entre les différentes catégories d’immeubles. Cette mesure s’ajoute à d’autres…

Mise à jour : 11 mars 2025

Règles de l'occupation pour l'année 2020-2021 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 1,16 Mo RO-bc-rsg-2020-2021.pdf

présentés sous forme d’organigramme à la page suivante. Garde à temps plein : occupation supérieure ou égale à 5 jours par semaine. Garde à temps partiel :…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Guide d'utilisation pour répondre au diagnostic de développement durable

pdf 907 Ko Diagnostic-guide-utilisation.pdf

organisme au regard du développement durable. Étape 4 : Dans la dernière colonne du questionnaire, selon les résultats obtenus pour chacun des thèmes, le…

Mise à jour : 19 juin 2024

Appliquer la navigation dans Québec.ca

/a-propos/orientations/appliquer-navigation

communications numériques gouvernementales peut modifier cette page. Elle contient : le titre du thème; une description du thème; des blocs de navigation pour chaque sous-thème; un maximum de 3 liens…

Mise à jour : 25 août 2023

Ce qu'est la demande conjointe en divorce sur projet d'accord

/famille-et-soutien-aux-personnes/separation-divorce/couples-union-parentale/divorce/demande-conjointe-divorce/a-propos

et les honoraires du processus de divorce. Elle vise à faire entériner par un juge un projet d’accord réglant tous les aspects et conséquences de la rupture sans recourir à l’étape du procès.…

Mise à jour : 22 janvier 2025

Divulgation des dépenses

pdf 117 Ko 16_Frais_deplacement_du_personnel_-_octobre_a_decembre_2024.pdf

elles et ils se déplacent dans le cadre du traitement des plaintes et de signalements, et dans le cadre de certaines formations continues de groupe tenues en…

Mise à jour : 31 janvier 2025

Divulgation des dépenses

pdf 177 Ko 16_Frais_deplacement_du_personnel_-_janvier_a_mars_2025.pdf

elles et ils se déplacent dans le cadre du traitement des plaintes et de signalements, et dans le cadre de certaines formations continues de groupe tenues en…

Mise à jour : 16 mai 2025

Guide en matière de qualité et de tourisme durable

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/accompagnement-entreprises-touristiques/guide-en-matiere-de-qualite-et-de-tourisme-durable

pour l’accueil par répondeur téléphonique (DOC 69 Ko) 25 Formulations usuelles à utiliser au téléphone et erreurs courantes à éviter (DOC 49 Ko) 26 Procédure pour les communications par courriel,…

Mise à jour : 8 mai 2025

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