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Procès-verbal séance plénière

pdf 139 Ko PV_Offices_Agroalimentaire_RMAAQ_2025-05-20.pdf

annexe. iv. Déploiement du Projet pilote Déclic 2025 (Déclaration d’intérêts commerciaux des administrateurs) M. Dolcé présente le Projet pilote Déclic 2025…

Mise à jour : 1 août 2025

9_Decision_2025-2026.pdf

pdf 2,87 Mo 9_Decision_2025-2026.pdf

DGR-SQ_2024-09-26_biffé 09_CR - Comité client DGR-SQ_2025-02-20_biffé 10_CR - Comité client DGR-SQ_2025-03-20_biffé 11_CR - Comité client DGR-SQ_2025…

Mise à jour : 17 juin 2025

Association_banquiers_canadiens.pdf

pdf 513 Ko Association_banquiers_canadiens.pdf

de Bennett Jones : Economic Outlook 2025, Safeguarding a Vital Relationship and Investing in a More Productive Economy (Traduction libre : Perspectives…

Mise à jour : 17 février 2026

Formulaire de présentation de projet - Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale

pdf 249 Ko FORM_appel_de_projets_PSPPC_2024.pdf

Indicateurs Résultats attendus Échéance Objectif spécifique 2 : Activité Indicateurs Résultats attendus Échéance Objectif spécifique 3 : Activité Indicateurs…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Rapport annuel 2024‑2025 - Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

pdf 0,92 Mo RA_select_juges_2024-2025_MJQ.pdf

période Avis publié le 27 janvier 2025 (modifié le 29 janvier 2025) JPM-2025-031, Roberval, 1 poste JPM-2025-032, Montréal, 1 poste Avis publié le 10 mars …

Mise à jour : 16 septembre 2025

Valeur des traitements sylvicoles en forêt privée pour l'année financière 2026-2027

pdf 1,15 Mo GR_valeur_traitements_sylvicoles_foret_privee_26-27.pdf

est établie principalement sur la base des résultats de l’Enquête sur les coûts de la sylviculture en forêt privée — saison 2021-2022, menée en 2023. En 2025…

Mise à jour : 16 avril 2026

202510-AUSA-Washington_CF.pdf

pdf 29 Ko 202510-AUSA-Washington_CF.pdf

dans le cadre de l’Association of the United States Army (AUSA) Annual Meeting & Exposition 2025 [AUSA 2025]. - Plus grand salon nord-américain consacré aux…

Mise à jour : 9 mars 2026

Contrats de formation de juillet à septembre 2024

pdf 174 Ko CO_formation__juill_aout_sept_2024_DPCP.pdf

CONTRATS DE FORMATION Exercice financier : 2024‐2025 Trimestre : Juillet à septembre 2024 Nom du fournisseur Montant du contrat Description de la formation…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Guide de présentation d'une requête au comité d'examen des demandes dérogatoires au regard de l'aide financière aux études 2025-2026

pdf 0,94 Mo demande-derogatoire-guide.pdf

d’enseignement. 10 5 CALENDRIER 2025-2026 DES SÉANCES DU COMITÉ D’EXAMEN5 Mois Dates Août 2025 13, 14 et 15 Septembre 2025 17, 18 et 19 Octobre 2025 29, 30…

Mise à jour : 14 mai 2025

Rapport d’observation sur la situation au sein du conseil de la Municipalité de Chertsey

pdf 231 Ko RAP_chertsey.pdf

Dans ce contexte, j’ai été désigné, le 5 août 2025, à titre d’observateur à la Municipalité de Chertsey. Un délai de 13 semaines, soit jusqu’au 7 novembre …

Mise à jour : 16 février 2026

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