Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

Avis aux parents relatif à la présence d'une ou de plusieurs armes à feu dans une résidence où sont offerts des services de garde en milieu familial - Personne responsable non reconnue par un bureau coordonnateur

pdf 174 Ko formulaire_services_garde_responsable_non_reconnu_20240801.pdf

complété par courriel à l’adresse suivante : bcvaaf@msp.gouv.qc.ca ou par la poste à : Ministère de la Sécurité publique Bureau de coordination - Violence…
Mise à jour : 5 août 2024
Délai moyen de traitement des demandes d'accès à l'information entre le 1er janvier 2019 et le 1er janvier 2021

pdf 105 Ko 2021-13638.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 6 janvier 2023
Liste de tous les tests homologués par Santé Canada utilisés par le Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML)

pdf 153 Ko 2020-11347_reponse.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 6 janvier 2023
Copie de la désignation des techniciens qualifiés pour l'application de la partie VIII.1 du Code criminel

pdf 279 Ko 2020-10779-2.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 6 janvier 2023
Le suivi apporté à chacune des 16 recommandations du Rapport de recommandations sur les caméras portatives au Québec déposé en décembre 2022

pdf 380 Ko 2025-13177_Diffusion.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 24 novembre 2025
Résultats du sondage « Expérience employé : mobilisation » du 13 septembre 2024

pdf 778 Ko 2025-11291.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 29 mai 2025
Politique générale du Comité consultatif du travail et de la main-d’œuvre concernant la confection et la gestion de la liste des arbitres

pdf 1,36 Mo Politique_generale_du_CCTM.pdf

ité des fonctions. 80. Avant d'accepter une nomination, l'arbitre doit déclarer aux parties tout poste qu'il détient ou qu'il a détenu à titre…
Mise à jour : 5 septembre 2025
Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3,98 Mo SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

impact, puisque les personnes accompagnées avaient tendance à se placer derrière les bureaux d’élèves et à laisser le bureau du professeur à l’intervenante.…
Mise à jour : 23 avril 2024
Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres sur les modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2023-2024

pdf 220 Ko 2022-2463_memoire.pdf

nombre de postes non comblés et d’améliorer le ratio de postes comblés en médecine de famille. 5 4.1.2 Répartition des postes entre la médecine de famille et…
Mise à jour : 3 mars 2023
Guide-SaisieDemande-Organisateurs_VF.pdf

pdf 1,43 Mo Guide-SaisieDemande-Organisateurs_VF.pdf

Québec. Téléphone Inscrivez ici le numéro de téléphone général de votre organisme. Poste de téléphone Inscrivez le poste associé au numéro de téléphone…
Mise à jour : 10 février 2026