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Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur la capacité maximale de production d’un parc éolien visé dans un programme d’achat d’électricité de source éolienne

pdf 692 Ko AIR_202305_PR_production_eolien.pdf

ses approvisionnements actuels ou prévus sont suffisants; (iii) d’élaborer des stratégies pour compléter ses approvisionnements au besoin. Les résultats de…

Mise à jour : 2 octobre 2023

CONSULTATION PUBLIQUE 2023 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2024-2027 – Cahier de consultation

pdf 1,18 Mo BRO_Consultation_PlanificationImmigration.pdf

l’immigration au Québec La démographie du Québec - Un vieillissement accéléré Le contexte démographique au Québec est caractérisé par un vieillissement…

Mise à jour : 5 juin 2025

Microsoft Word - memoire

pdf 1,27 Mo 012_Memoire_Laurence_Tilmant-Rousseau_biffe.pdf

Offshore, par. 30), la Page | 8 Ce mémoire n’est pas un avis juridique divulgation — en vue de prouver les modalités d’une entente — favorise en fait ce…

Mise à jour : 15 août 2024

Différenciation pédagogique - Soutenir tous les élèves pour favoriser leur réussite éducative

pdf 1,27 Mo Differenciation-pedagogique.pdf

complémentaire 1er de 3 – Exemples généraux de flexibilité pédagogique ; › Outil complémentaire 2e de 3 – Exemples disciplinaires de flexibilité…

Mise à jour : 20 octobre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, projet de règlement modifiant le Règl

pdf 540 Ko 2025-0181-0182-01813-01814-0185_air.pdf

Mise à jour : 11 février 2026

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Nouvelle-Angleterre

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-etats-unis/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-nouvelle-angleterre

Atlantique-Centre Marché à maturité, mais vieillissant, qui génère moins de recettes touristiques par visiteur que les autres régions de démarchage États-Unis – Contexte global Le marché américain…

Mise à jour : 8 mai 2025

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Nouvelle-Angleterre

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-nouvelle-angleterre

Atlantique-Centre Marché à maturité, mais vieillissant, qui génère moins de recettes touristiques par visiteur que les autres régions de démarchage États-Unis – Contexte global Le marché américain…

Mise à jour : 8 mai 2025

Carnet d'apprentissage Technicien ou technicienne en assainissement de systèmes de ventilation

pdf 309 Ko CARAPP_assainissement_ventilation.pdf

c’est-à-dire dans le module 5 du carnet d’apprentissage. 8 9 Module 1 - Mise en place des conditions nécessaires pour mener à bien une intervention…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Fiche 11 - Intégration de l'effet d'opportunisme dans le calcul de la cible et dans la reddition de comptes

pdf 602 Ko integration-effet-opportunisme-calcul-cible-reddition-comptes.pdf

Fiche 11 - Intégration de l’effet d’opportunisme dans le calcul de la cible et dans la reddition de comptes 1 Fiche 11 – Intégration de l’effet…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Ko air-consigne-collecte-selective-lqe-09-2020.pdf

municipaux Devront s’adapter à leur nouvelle clientèle - - Prévoir une compensation financière à Recyc- Québec 3 % des frais - - - Avantage net - - 8 012 $ -…

Mise à jour : 20 août 2025

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, projet de règlement modifiant le Règl

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Nouvelle-Angleterre

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Carnet d'apprentissage Technicien ou technicienne en assainissement de systèmes de ventilation

Fiche 11 - Intégration de l'effet d'opportunisme dans le calcul de la cible et dans la reddition de comptes

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