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seraient pas soutenues financièrement pour les personnes étudiantes qui ne diplôme pas. Pour éviter de former des personnes étudiantes sans être compensés,…

nt le contexte particulier qui caractérise l’Université Bishop’s, les enjeux rencontrés dans l’application de la Politique telle qu’elle existe présentement…

supérieur 2021-2026 MODÈLE DE POLITIQUE INSTITUTIONNELLE EN MATIÈRE DE SANTÉ MENTALE ÉTUDIANTE 2 Contexte Avec le Plan d’action sur la santé mentale…

transformation métallique 600642371 ÉLÉMENT : VOLET PATRIMOINE MINIER (2025-2026) 4 000 000,00 Québec ACTIVITÉ : VOLET PATRIMOINE MINIER (2026-2027)…

résilier la convention d’aide financière. Cette présente clause ne s’applique pas à un conflit pouvant survenir sur l’interprétation ou l’application des…

de s’appliquer même s’il devient visé en vertu de l’article 2.1 et vice-versa. • Préciser que les méthodes de calcul de l’allocation gratuite prévues pour un…

des animaux et vise à garantir leur bien-être et leur sécurité tout au long de leur vie. La LBSA s’applique à tous les animaux domestiques et leurs hybrides.…

d’uniformiser les normes à appliquer et les objectifs visés en matière de maintien d’actifs et de résorption du déficit d’entretien. Le gouvernement…

24/01/2026 Mémoire sur le maintien de la reconnaissance fiscale des écoles de massothérapie au Québec Une décision administrative à coût nul, essentielle à…

nel. Ceux-ci transmettent leurs connaissances et savoir-faire de façon unique, en misant sur l’application pratique au sein de leur discipline. • Détenir le…