Résultats de recherche

70 nouveaux logements sociaux au Nunavik. Depuis 2018, le gouvernement du Québec a investi plus de 26 M$ dans la construction de quatre entrepôts pour…

70 nouveaux logements sociaux au Nunavik. Depuis 2018, le gouvernement du Québec a investi plus de 26 M$ dans la construction de quatre entrepôts pour…

financier (L.Q. 2011, chapitre 26) Le projet de loi no 7, Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant principalement le secteur financier…

Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 Québec, le 19 avril 2021 N/Réf. : 2021-11366 OBJET : Réponse à votre…

........................................26 2.2 Diplôme et relevés de notes ..................................................................................…

de loi a fait l’objet de consultations particulières et auditions publiques les 10, 22, 23 et 24 avril 2025 devant la Commission de la culture et de…

du Parlement Québec Madame la Présidente, Nous avons le plaisir de vous soumettre, en vertu de l’article 26 de la Loi sur l’administration publique, le…

des conditions socio- économiques des artistes sur les lois sur le statut de l’artiste et qu’en avril 2010, un autre rapport a été déposé par le Comité sur…

...................................................... 6 1 REDDITION DE COMPTE 2019-2020 L’article 26.5 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

est dans l’impossibilité de signer la convention, l’organisme doit présenter une résolution certifiant qu’un autre membre du conseil d’administration est…