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normes de sécurité; ◼ Volet III – Réparation d’équipements spécialisés. 4 Territoire d’application Le Programme s’applique sur l’ensemble du territoire du…

à 324 M$ et à 334 M$ pour 2025-2026. L’ajout de 15 postes de résidence en 2024-2025 représente à lui seul une masse de 1,1 M$ pour 2024-2025 et de 1,2 M$…

permettant le chevauchement des cohortes. Comme le projet pilote arrivera à échéance à la fin de mars 2026, le présent projet de règlement est nécessaire…

et liées à l’administration municipale; o à la forme des interventions (p. ex. : sous forme de questions, avec ou sans court préambule, et non sous forme de…

bris de services pour les titulaires de permis participant au projet pilote, qui prendra fin en mars 2026, ainsi que pour encadrer la pratique et permettre…

mise en place d’infrastructures vertes. INDICATEURS CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1. Nombre de kilomètres de chaussées sur…

CTQ-Memoire-Consultations-prebudgetaires-2025-2026.pdf https://www.bctq.ca/wp-content/uploads/2025/02/BCTQ-Memoire-Consultations-prebudgetaires-2025-2026.pdf…

es en matière de langues autochtones qui permettront de former davantage de professionnels pouvant enseigner une langue autochtone ou de former des locuteurs…

faire l’objet d’une présentation lors de l’assemblée générale annuelle. Ce rapport doit prendre la forme : d’un rapport de l’auditeur indépendant, signé par…

transport d’écoliers. Le Plan pour une économie verte 2030 (PEV 2030) et le Plan de mise en œuvre 2021-2026 (PMO) en découlant, témoignent de la volonté…