Résultats de recherche

subvention, sur réception d’un avis écrit du Ministère à cet effet, et ce, dans le délai prescrit à cet avis, le cas échéant; Documents à fournir 1.3…

le site du Ministère, à savoir la demande 23-680, diffusée le 21 mars 2024. Nous vous invitons à la consulter à l’adresse suivante : Réponses aux demandes…

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

les ministères et organismes suivants qui ont fourni leur expertise dans la préparation de cette publication : Commission de toponymie Ministère des Affaires…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

(LSJML) du ministère de la Sécurité publique : 1. Le nombre de demandes adressées au LSJML en matière de toxicologie pour les années 2022, 2023, 2024 et 2025…

recensé par le Ministère pour cette école. Il est possible de consulter la décision en réponse à la demande d’accès numéro 24-30 à l’adresse suivante :…

d’enseignement. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/i-13.3 7 Ministère de l’Éducation Ministère de l’Éducation Le Ministère a le devoir de…

80 0,27 - - - 1 023,90 17,20 - 1 368,30 89,66 - - - - 1 613,67 100,53 - 225,50 99,20 0,30 - - - 339,30 130,70 - 6,50 0,20 - - - - 4,60 0,30 - 30 Méde ine…

Montréal 9,30 - 9,30 0,70 - 0,70 29,48 1,10 30,58 21,80 0,03 21,83 62,41 121,4 10,4 399,2 250,8 781,8 Université du Québec en Outaouais 2,30 - 2,30 0,10 -…