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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 1,64 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf

occupé le même poste ou des fonctions de rang équivalent s’il s’agit d’un nouveau poste. iii. Lorsqu’un établissement embauche un membre du personnel de…

Mise à jour : 13 février 2024

Décret de la ville de Rimouski

pdf 60 Ko decret_rimouski.pdf

de vacance au poste de maire d’une des municipalités autre que la Ville de Rimouski, le conseil où il y a vacance désigne un de ses membres pour siéger au…

Mise à jour : 2 août 2010

Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social.

pdf 2,66 Mo 24-15_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 10 juin 2024

Demande tramsmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 313 Ko decision_F2025120.pdf

Direction générale du bureau de la sous-ministre et du secrétariat général N/Réf. : 2025-2026-120 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Tout audit ou rapport ou tout document visant à faire le portrait d'une situation à l'école Bienville et/ou concernant l’administration et/ou l’organisation et/ou le fonctionnement de l'école Bienville commandé(s) et/ou produit(s) et/ou réalisé

pdf 345 Ko 24-506_Diffusion.pdf

Secrétariat général (affaires juridiques) 5100, rue Sherbrooke Est, bureau 180 Montréal (Québec) H1V 3R9 Tél. : 514 596-6000, poste 6065 Téléc. : 514…

Mise à jour : 11 décembre 2024

Nombre d'armes à feu enregistrées, coûts d'exploitation ainsi que la rémunération globale des effectifs liés à la gestions du service d'immatriculation des armes à feu (SIAF) entre janvier 2018 et janvier 2024

pdf 0,95 Mo 2024-12421.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 20 août 2024

Demande tous les documents détaillant la dépense de 26 563,69 $ pour Mastercard de la Banque Nationale inscrite en page 6 sur 80 du PDF des documents des engagements financiers de plus de 25 000 $ du MESS de février 2024 et correspondances.

pdf 23 Mo AI_M20242833_DOC_CORR_Dep_Mastercard-BNC_Fev-2024.pdf

528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 Numéro sans frais : 1 888 528-7741 Montréal 2045, rue Stanley Tél. : 514 873-4196 Téléc. :…

Mise à jour : 3 juin 2024

Le prix payé à la firme de sondage pour le « Sondage sur la perception citoyenne à l’égard des services de police : sondage auprès de la population québécoise »

pdf 401 Ko 2024-14589.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 17 janvier 2025

Tout document concernant le financement des services municipaux de police de Saint-Jérôme, Granby et Saint-Jean-sur-Richelieu

pdf 151 Ko 134224.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Statistiques sur les infractions sexuelles pour les années 2017, 2018 et 2019

pdf 82 Ko 2021-14278.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

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