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  • Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (mod.) - Contaminants chimiques dans l’air

    pdf 429 Ko 2022-1117_air.pdf

    ....................... 13 4.4. Synthèse des coûts et des économies…

    Mise à jour : 7 avril 2022

  • Frais pour des activités de formation, colloques ou congrès

    pdf 420 Ko LI_coll-congres-p22_2023-2024_T1_MESS.pdf

    1 15 mai 2023 16 mai 2023 Formation Langevin 8655, boul. Henri-Bourassa Charlesbourg (Québec) G1G 4E4 128,00 $ Développement des compétences professionnelles…

    Mise à jour : 14 août 2023

  • Le programme de mesures de rechange général pour adultes 2017-2019 au québec : portrait, analyse et enjeux

    pdf 1,55 Mo RA_PMRG_Rossi_2017-2019.pdf

    référé au PMR-G par le PPCP. 4,7 jours entre le moment où le PPCP renvoie le dossier au PMR-G et l’envoi des documents aux CAVAC. 10,4 jours entre le moment…

    Mise à jour : 12 février 2024

  • Soutien financier versé aux organismes communautaires par région administrative

    xls 2,53 Mo LI_soutien-fin-org-communautaires-ttes-regions_MESS_2023-2024.xls

    Québec, Canada G5L4G8 S.O. S.O. Ministère de la Santé et des Services sociaux Santé et Services sociaux Programme de soutien aux organismes communautaires…

    Mise à jour : 14 juillet 2025

  • Mémoire concernant le Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Pla

    pdf 217 Ko environnement_securite_barrages_memoire.pdf

    Hydro-Québec; o MELCC; o Particuliers; o Entreprises, organismes, associations; o Autres propriétaires. 4.4 Réduction des émissions de gaz à effet de serre…

    Mise à jour : 12 octobre 2021

  • Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (mod.). Contaminants chimiques dans l’air.

    pdf 669 Ko 2024-1016_air.pdf

    RÉGLEMENTAIRES 4. ÉVALUATION DES IMPACTS 4.1. Description des secteurs touchés 4.2. Coûts pour les entreprises 4.3. Économies pour les entreprises 4.4.…

    Mise à jour : 28 février 2024

  • Le taux de diplomation et de qualification sur 2012 à 2017 pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10, le nombre d'élèves déclarés par ces écoles au 30 septembre pour 2018-2019 à 2023-2024.

    pdf 1,04 Mo 24-497_Diffusion.pdf

    9 78,2 9 72,3 72,8 72,6 75,7 75,4 10 72,1 73,3 74,5 75,9 76,4 8 69,4 72,2 77,7 - 73,0 9 76,4 74,4 71,8 66,7 80,0 10 76,3 68,0 76,9 70,5 77,5 9 71,9 78,2 68,7…

    Mise à jour : 17 décembre 2024

  • amenagement-ravages-cerfs-virginie.pdf

    pdf 3,84 Mo amenagement-ravages-cerfs-virginie.pdf

    Classe d’âgeType de peuplement 2 Densité Hauteur 1, 2, 3 1, 2, 3 4 1, 2, 3, 4 1, 2, 3, 4 1, 2, 3, 4 5, 6, 7 5, 6, 7 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 1, 2, 3, 4 ≥ 12 ≥ 12…

    Mise à jour : 30 janvier 2025

  • Competency 2 - Generic Rubrics and Reinvestment Tasks Ideas

    pdf 2,69 Mo Generic-Rubrics-Reinvest-Tasks-Competency-2-English-Second-Language-Secondary.pdf

    t he t ex ts p ro vi de d, v er ba tim o r by m ak in g m in or c ha ng es h er e an d th er e (e .g . de le tin g, a dd in g or s ub st itu tin g w or ds ;…

    Mise à jour : 18 décembre 2023

  • Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale

    pdf 711 Ko Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf

    SOLIDARITÉ SOCIALE Marie-Michèle Genest Secrétaire générale adjointe 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (QC) G1R 4Z1 Tél. : 418 643-4820 Téléc. : 418…

    Mise à jour : 3 avril 2024

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