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RFA2425_VAN.pdf

pdf 0,97 Mo RFA2425_VAN.pdf

t Immobilisation Mixte Mixte Pour l'exercice terminé le 30 juin 2025 Page 1 01 02 03 04 05 06 07 Annexes Notes 2025 2024 2025 2024 2025 2024 Revenus…

Mise à jour : 4 février 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus — Mars 2024

pdf 1,96 Mo LIS_engagements_mars_2024.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total AFFAIRES MUNICIPALES ET HABITATION 258 504029117-0 Gestion Evenko Festival Inc. Aide financière afin de…

Mise à jour : 17 avril 2024

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

pdf 1,55 Mo LI_engage-fin_03-2025_MESS.pdf

- Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO Période du 2025-03-01 au 2025-03-31 2025-03-18 2025-03-19 CAPITALE-NATIONALEI Contrat à…

Mise à jour : 2 juin 2025

QUEST Policy Innovation Report

pdf 2,31 Mo quest-policy-innovation-report.pdf

sensing, controlling and decision-making technologies to help us manage energy systems large and small go well beyond those associated with electric…

Mise à jour : 24 novembre 2020

DAI - Infos concernant l'élevage d'animaux pour la fourrure et plaintes et rapports d'inspection concernant VISONNIERE LABONTE & FILS INC. et LES ÉLEVAGES G.L.H FOURRURES, et diverses statistiques

pdf 8,48 Mo DO_demande_acces_2025-12-22-001_MAPAQ.pdf

science-based, consistent and forward-looking approach away from fur farming. Ref. Ares(2025)6195384 - 30/07/2025 2 SOCIAL DATA (E.G. EMPLOYMENT FIGURES IN…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024

pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf

Sheila Lotay DATE Le 28 avril 2025 APPROBATION Conseil d’administration de l’Office Séance du 3 juin 2025 RÉFÉRENCE SUGGÉRÉE OFFICE DES PERSONNES HANDICAPÉES…

Mise à jour : 30 juin 2025

Expenditure Budget 2026-2027 - Expenditure Management Strategy and Additional Information

pdf 2,29 Mo 1_expenditure_management_strategy.pdf

2. FORECAST USAGE IN 2025-2026 3. USAGE IN 2024-2025 4. HEAD COUNT WITHIN PUBLIC BODIES APPENDIX 1 Staff Usage in 2024-2025 - Public Service Act APPENDIX 2…

Mise à jour : 18 mars 2026

FQOCF.pdf

pdf 4,13 Mo FQOCF.pdf

2024-2025. Pour avoir une idée plus concrète de l’effet qu’une telle mesure pourrait avoir, nous avons calculé, à l’aide d’un outil développé par la Banque…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ) – Bibliographie

xls 2,05 Mo Bibliographie_ISAQ.xls

appliqué 2025a Surveillance archéologique à la bibliothèque Paul-Aimé-Paiement. Site patrimonial de Charlesbourg (CfEt-7), 2024-2025. Ville de Québec,…

Mise à jour : 2 décembre 2025

Les parents d’enfants autistes ne peuvent pas mourir : soutenir les parents d’adultes autistes dans leurs tâches visant à favoriser la participation sociale de ceux-ci

pdf 6,87 Mo Soutenir-parents-adultes-autistes.pdf

G : CERTIFICAT D’ÉTHIQUE 127 1-82 VF2-Rapport-OPHQ-17dec2025.pdf 1-81-integrer-PDF Rapport-OPHQ-Final-16dec2025.pdf Biblio Rapport-OPHQ-16dec2025…

Mise à jour : 2 avril 2026

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Expenditure Budget 2026-2027 - Expenditure Management Strategy and Additional Information

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