Résultats de recherche

Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 3 En ce qui a trait à l’UA 111-61, l’année 2023 a été analogue à 2022, puisqu’on y a également observé une…

garantirait que la gestion des fonds publics s’effectue selon un cadre de rigueur et de transparence analogue à celui applicable aux entités municipales.…

alors que le TAT possède pourtant une expertise reconnue et incontestable s’agissant de matières analogues en vertu du Code du travail. 15 Union des artistes…

personne physique qui exerce à son propre compte l’une des fonctions suivantes ou une fonction jugée analogue par le Tribunal, et qui offre ses services…

même greffier travaille pour plusieurs conseils d’établissement d’un même district. Sa tâche semble analogue à celle des secrétaires généraux des commissions…

désidérabilité découlant des mouvements globaux de l’offre et de la demande de bâtiments d’utilité analogue à celle du bâtiment à évaluer. Elle touche généra…

la Recherche et par le ministre des Affaires municipales, du Sport et du Loisir1 4 . Un mécanisme analogue doit être instauré dans la région du…

frontières. Il prévoit également une réforme du système d’échange de quotas d’émission (EU ETS), analogue au marché du carbone du Québec, pour le rendre plus…

tenue d’une consultation publique. Ce processus de consultation des acteurs est, à certains égards, analogue à la procédure d’évaluation et d’examen des…

Baccalauréat international est un modèle qui s’en rapproche beaucoup, mais on en trouve aussi une forme analogue dans l'épreuve synthèse de programme au…