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t de son CCTT; • conclure des contrats de service avec des organismes à but non lucratif légalement constitués au Québec; • permettre la participation du…

http://www.ledevoir.com/societe/actualites-en-societe/347455/manifestation-pour-un-printemps-quebecois-au-parc-jeanne-mance http://www.ledevoir.com/societe/a…

de la Gaspésie Rosario Poirier Inc.* Société Alzheimer Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine Société d’aide au développement de l’industrie maricole (SODIM)* Les So…

extrapolée à la société québécoise en entier, alors que l’aide gouvernementale en cas de catastrophe n’aura pas à être déboursée. « Un impact indirect est de…

policier qui peut constituer une infraction criminelle ou une faute déontologique : « 260. Tout policier doit informer son directeur du comportement d’un…

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sur les changements climatiques CLIMAT ET BIODIVERSITÉ : redéfinir notre rapport à la nature Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec,…

les Inuit, le gouvernement du Canada et trois sociétés d’État. Elle confère aux autochtones signataires des droits issus de traités protégés par la Constitut…

Dans notre société actuelle […] [Dans notre société ou Dans la société actuelle] V Dans notre société d’aujourd’hui […] [Dans notre société ou Dans la sociét…

certains documents répondant à votre demande ne peuvent vous être communiqués puisqu’ils sont constitués, en substance, d’avis et de recommandations faits…