Résultats de recherche

formulaire de demande de transfert de bail qui doit être signé par le LOCATAIRE actuel et le nouveau ou fournir tout document légal confirmant le transfert.…

de prendre une douche à l’entrée du bâtiment. Dans ce cas, l’éleveur a la responsabilité de vous fournir les vêtements et l’équi pement nécessaires pour…

saisonniers ou les travailleurs étrangers temporaires. Juxtaposé à la rareté de logements dans les villes et municipalités du territoire, le recrutement est…

la sanction qui peut lui être imposée et informe ce dernier qu'il peut, dans les sept jours, lui fournir ses observations et, s'il le demande, être…

la personne indiquée à la question 2 b. la signataire de la déclaration c. une autre personne (Fournir les renseignements suivants :) Nom : Prénom : Titre :…

afin de fournir un cadre stratégique à l’action internationale » dans le cadre du Programme d’appui à l’internationalisation des municipalités du Québec…

Pratiques de gestion permettant d’assurer l’égalité et l’accès équitable aux ressources et aux services fournis par l’organisation. • Mise en œuvre…

publique, Sûreté du Québec et Service de police de la Ville de Montréal. ACCES tabac regroupe la Sûreté du Québec, le Service de police de la Ville de…

pour couvrir un total de 42 villes et municipalités. À noter que, contrairement au territoire de l’enquête Origine-Destination de 2011, le territoire d’étude…

Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 en fournissant les chapitres présentant les priorités de chacune…