Résultats de recherche

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

pdf 246 Ko 2023-0050_memoire.pdf

modèles 2025 à 2027 permettant aux VFE ayant une autonomie électrique entre 50 et 80 km d’obtenir une portion d’un maximum de 0,5 crédit; • La fin de…

Mise à jour : 27 avril 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 24 Mo 202309-23_DE.pdf

PR-01_YSI.jpg; PR-02 _YSI.jpg Bonjour Andréane, Voici les résultats pour l’échan llonnage de PR-01 à PR-03 du mois d’août. Il manquera les résultats truites…

Mise à jour : 16 octobre 2023

ODJ_Rencontre_Assoc_Agroali_Regie.pdf

pdf 182 Ko ODJ_Rencontre_Assoc_Agroali_Regie.pdf

Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec ORDRE DU JOUR (MODIFIÉ) Rencontre du 24 février 2025 à 9 h à 12 h Centre des Congrès (salle…

Mise à jour : 20 février 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 10,03 Mo 202408-70_DE.pdf

50000 55000 2021 2022 2023 2024 2025 2026 $ U S/ to nn e LC E Prévision des prix du carbonate de lithium 500 600 700 800 900 1000 1100 1200 1300 1400 2021…

Mise à jour : 4 octobre 2024

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 1,05 Mo CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_FCEI.pdf

7e édition, 2025. 6 FCEI. Rapport sur la paperasserie au Canada : le coût de la réglementation pour les PME, 7e édition, 2025. © Fédération canadienne de…

Mise à jour : 22 mai 2025

V3 | Mémoire | helloDarwin

pdf 412 Ko HelloDarwin.pdf

0,5 % en 2025 et 0,9 % en 2026, bien en deçà des attentes (Baril, 2025) et nettement inférieures à la progression soutenue de 1,7 % enregistrée en 2024…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Plan d'intervention pour la protection des pollinisateurs en milieu agricole

pdf 902 Ko PL_pollinisateurs_MAPAQ.pdf

être réalisé pour couvrir les années 2025 à 2030. Pour s’assurer d’obtenir la meilleure concordance possible entre les besoins du milieu et l’obtention de …

Mise à jour : 28 juin 2022

Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

pdf 617 Ko PAPH-Bilan-2024-2025_Mesures2025-2026.pdf

d’activité Mesures 2025-2026 Objectifs Groupe de travail Consultation de personnes handicapées Présentation des mesures 2025-2026 Bilan 2024-2025…

Mise à jour : 15 août 2025

Cibles gouvernementales en matière d'achat québécois. / Sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre. / Document sur acceptabilité sociale. / Communication avec le Cabinet en lien avec une demande d'accès

pdf 690 Ko 2025-12184.pdf

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 22 juillet 2025 N/Réf. : 2025-12184 OBJET: Votre demande en vertu de…

Mise à jour : 29 juillet 2025

Impacts économiques du système de plafonnement et d’échange de droitsd’émission de gaz à effet de serre du Québec

pdf 1,30 Mo AUTFR_impact-econo201708.pdf

50 60 70 80 90 100 2013 2016 2019 2022 2025 2028 Scénario de référence Scénario alternatif Prix plancher 98 9191 90 90 70 80 90 100 110 2013 2016 2019 2022 …

Mise à jour : 7 juin 2024

Résultats de recherche

Filtres

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

Note de service - Planification des activités publiques

ODJ_Rencontre_Assoc_Agroali_Regie.pdf

Note de service - Planification des activités publiques

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

V3 | Mémoire | helloDarwin

Plan d'intervention pour la protection des pollinisateurs en milieu agricole

Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

Cibles gouvernementales en matière d'achat québécois. / Sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre. / Document sur acceptabilité sociale. / Communication avec le Cabinet en lien avec une demande d'accès

Impacts économiques du système de plafonnement et d’échange de droitsd’émission de gaz à effet de serre du Québec

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca