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Rapport d'examen de plainte

pdf 228 Ko Rapport_5147-17-001.pdf

Mise en contexte Monsieur XXXXXXXXXXX XXXXXXX a communiqué avec le bureau du Commissaire à l’admission aux professions (ci-après le « bureau du commissaire…

Mise à jour : 21 février 2025

Réponse transmise au Coroner liée au décès de madame Stéphanie Houle et avis/analyse du MSP concernant les recommandations du Coroner

pdf 695 Ko 2024-13159.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 10 septembre 2024

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7,63 Mo 2023-13416.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 22 août 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11251

pdf 2,91 Mo AINFR_2024-11251.pdf

d’accès à l’information Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 MONTRÉAL Commission…

Mise à jour : 31 mars 2026

Fiche renseignement personnel – Cartes d’accès

pdf 129 Ko Fiche_RP_Cartes_d_acces.pdf

UTILISÉS : Postes informatiques dédiés spécifiquement à la gestion des accès. 7. LOCALISATION : Un poste est situé dans la salle des serveurs au 900 René…

Mise à jour : 24 octobre 2023

RA-rapport-recherche-mouvement-conspirationniste.pdf

pdf 4,09 Mo RA-rapport-recherche-mouvement-conspirationniste.pdf

René-Lévesque Ouest, bur. 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Québec 525, boulevard René-Lévesque Est, bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418…

Mise à jour : 27 juillet 2022

Rapport annuel 2020 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

pdf 2,27 Mo RAPG_2020.pdf

Nombre de postes pourvus en cours d’année 32 4 2 Représentation des membres de groupes cibles 33 dans les postes pourvus en cours d’année 50,0 % 0,0 %…

Mise à jour : 14 mai 2025

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2,39 Mo 23-319_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 27 novembre 2023

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 19,03 Mo Questions-publication-PAGLCHT-3.pdf

pour le bureau Ce peut être réalisé en paragraphe ou en point form. Est-ce possible un retour en début de semaine prochaine? Merci et bonne journée, Sarah…

Mise à jour : 15 mars 2024

Les déplacements des personnes handicapées: l'accès aux transports et l'accessibilité des bâtiments et des lieux publics - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égali

pdf 2,41 Mo RAP_evaluation-deplacement.pdf

exemple les déplacements dans un endroit restreint comme un immeuble ou un commerce, une maison ou un bureau ou les déplacements dans le voisinage). Les…

Mise à jour : 17 février 2025

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Rapport annuel 2020 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

Les déplacements des personnes handicapées: l'accès aux transports et l'accessibilité des bâtiments et des lieux publics - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égali

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