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Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2022‑2027 inclut quatre actions destinées aux femmes et filles des Premières Nations…

mineurs à la pornographie, des mécanismes susceptibles de créer une dépendance et de la publicité destinée aux enfants. Pour conclure, la Commission formule…

principalement une opération commerciale (ex. : ligues de hockey junior-majeur); 9.5. une infrastructure destinée à la pratique de sports motorisés; 9.6. une…

pour porter le titre ne sont pas visées par ce volet1; - « Volet 4 : Talents d’exception » qui se destine aux personnes qui possèdent des compétences ou des…

n a été conçu par le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration. Il est destiné aux fonctionnaires du Ministère et il est, également,…

VOLET 1 – SOUTIEN FINANCIER AUX ORGANISMES DE RECHERCHE, DE TRANSFERT ET DE DIFFUSION : Ce volet, destiné à différents centres de recherche appliquée et…

des participantes. Santé mentale Face à face Suivi individualisé et accompagnement psychosocial destiné aux femmes souffrant d'un trouble de santé mentale.…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

Il est entendu avec le Locateur que seul le contenu du sommaire exécutif du présent document est destiné à être rendu public afin d’éviter la divulgation…

produire des guides destinés aux étudiants, accompagnés d’outils numériques, pour les aider à naviguer dans le système d’enseignement collégial; • de…