Résultats de la recherche
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2023-24-084.pdf
pdf 875 Ko 2023-24-084.pdf
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Bilan de la consommation énergétique et des émissions de gaz à effet de serre - Secteur institutionnel - Parcs immobiliers, parcs de véhicules et autres déplacements (2015-2016)
pdf 3,96 Mo bilan-consommation-energetique-ges-secteur-institutionnel.pdf
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FRAIS POUR ACTIVITÉS DE FORMATION, COLLOQUE OU CONGRÈS
pdf 316 Ko LI_coll-congres-p22_2024-2025_T3_MESS.pdf
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Plan d'action contre les violences sexuelles enseignement supérieur
pdf 2,39 Mo Plan-action-VCS.pdf
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf
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M46899_Diffusion.pdf
pdf 8,96 Mo M46899_Diffusion.pdf
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Le Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec – Document d’information
pdf 1,47 Mo document-information-CDPNQ.pdf
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Demande d'obtenir tous les relevés de cartes de crédit du MESS depuis janvier 2021 ainsi que tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes
pdf 2,23 Mo AI_M20242889_demande_obtenir_releves_cartes_credit_MESS.pdf
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Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - CII - Programme ÉcoPerformance
xls 883 Ko formulaire-bioenergies-implantation-simplifiee-chaufffage-cii.xls
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Formulaire de demande d'aide financière - Programme ÉcoPerformance Implantation d’un grand projet industriel
xls 1,00 Mo demande-aide-financiere-ecoperformance-projets-industriels.xls