Résultats de recherche

à l’échéance du délai inscrit dans la convention de libération des lieux Inspection reliée à un contrat de démantèlement Inspection sans affichage effectué…

la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), nous vous informons de nos résultats relativement aux recherches menées lors du…

d’eau potable contaminée. Art. 67.2 de la Loi (dans le cadre d’un contrat de services professionnels). Rapport d’inspection et résultats d’échantillonnage où…

autres pouvoirs (ex. : consultation des parents, avis à la direction d’établissement et conclusion de contrats) peuvent être exercés selon les décisions du…

De plus, un système de compilation des résultats par ordinateur, mis sur pied par le directeur des opérations électorales, a permis de connaître les résulta…

Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, chapitre C-65.1), qui encadre l’octroi des contrats des organismes publics assujettis, pour notamment y…

corporelle. 2025 CHAPITRE 4 ANNEXE 4-J : Contrats de location 4-103 ANNEXE 4-J : Contrats de location Un contrat de location peut être considéré par le…

durée du contrat § La stabilité tarifaire dépendrait des modalités et des conditions du contrat patrimonial § Les tarifs du secteur résidentiel dépendraient…

17Ministère de la Culture et des Communications 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire des résultats 2023-2024…

LA VISION _____________________ 29 RÉSULTATS DE LA PREMIÈRE VERSION DE L’ARCHITECTURE D’ENTREPRISE GOUVERNEMENTALE _________________________________________…