Résultats de recherche

Gestion des terres

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-2/gestion-terres

veuillez plutôt vous adresser à un professionnel du droit. Faire une demande Indiquez clairement l'objet et la raison de votre demande et joignez les documents utiles à l'analyse de votre…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Gestion des terres

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-1/gestion-terres

veuillez plutôt vous adresser à un professionnel du droit. Faire une demande Indiquez clairement l'objet et la raison de votre demande et joignez les documents utiles à l'analyse de votre…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 254 Ko MR-statut-artiste-Culture-Laval.pdf

d’impôt, mais celui-ci s’applique exclusivement à l’impôt sur le revenu du Québec et non à l’impôt sur le revenu du Canada. Une discussion avec le fédéral…

Mise à jour : 15 juin 2021

Territoire du bureau de projets – Bassin Saint-Laurent Est (Une partie de la région de la Capitale-Nationale)

pdf 5,07 Mo FS_bureau_projets_BSLE.pdf

Sainte-Anne, Sainte-Anne-du-Nord ou encore Saint-Charles. Le territoire comprend aussi une partie du littoral du fleuve Saint-Laurent, depuis…

Mise à jour : 6 avril 2023

Créances prioritaires sur un immeuble

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/intervention/recours-sanctions-contravention-reglements-urbanisme/creances-prioritaires-immeuble

Retour à la page Recours et sanctions en cas de contravention aux règlements d'urbanisme Créances prioritaires sur un immeuble En vertu du Code civil du Québec, les créances prioritaires sont les…

Mise à jour : 10 mai 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 488 Ko MR-statut-artiste-SARTEC.pdf

ns du Québec, Madame Nathalie Roy, d’avoir initié le présent processus visant à améliorer la Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement…

Mise à jour : 15 juin 2021

Registre d’utilisation de pesticides tenu par un agriculteur

xlsx 34 Ko modele-registre-utilisation-agriculteur.xlsx

certificat Pesticides de la classe 3A Pesticides de la classe 3A Date Raisons justifiant les travaux (insecte, maladie, mauvaise herbe, etc.) Parcelle…

Mise à jour : 23 février 2024

Remboursements de taxes pour les personnes handicapées

/personnes-handicapees/mesures-fiscales-rentes/remboursements-taxes

et de la TVQ payées lors de l'achat d'un véhicule à moteur admissible ou pour une modification exécutée hors du Canada (hors du Québec) sur un véhicule à moteur. Voir plus

Mise à jour : 4 octobre 2023

Règlement sur le feu vert clignotant

pdf 201 Ko utilisation_feu_vert_clignotant_memoire.pdf

l’autorise à circuler sur les accotements et à immobiliser son véhicule à tout endroit. Cependant, l’Association des chefs en sécurité incendie du Québec…

Mise à jour : 27 août 2020

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 509 Ko MR-statut-artiste-ELAN.pdf

lorsque Arcade Fire a remporté un prix Grammy et a crié "Merci Montréal!" à plus d'un milliard de téléspectateurs, l'Assemblée nationale a voté à…

Mise à jour : 15 juin 2021

Résultats de recherche

Filtres

Gestion des terres

Gestion des terres

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Territoire du bureau de projets – Bassin Saint-Laurent Est (Une partie de la région de la Capitale-Nationale)

Créances prioritaires sur un immeuble

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Registre d’utilisation de pesticides tenu par un agriculteur

Remboursements de taxes pour les personnes handicapées

Règlement sur le feu vert clignotant

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca