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2025_08_Helsinki_Finlande_CS.pdf

pdf 28 Ko 2025_08_Helsinki_Finlande_CS.pdf

19 au 21 août 2025 Contexte Mission du ministre délégué à l’Économie et ministre responsable de la Lutte contre le racisme, M. Christopher Skeete, à Helsinki…

Mise à jour : 9 mars 2026

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025

pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf

le 28 février 2025 : • le 3 avril 2024 ; • le 27 mai 2024 ; • le 16 septembre 2024 ; • le 16 décembre 2024 ; • le 31 janvier 2025. Rencontre du Comité de…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Mémoire - consultations prébudgétaires 2026

pdf 1,77 Mo Sport_Jeunesse_Quebec.pdf

Coût approximatif d’une première saison pour un enfant de 9 ans. EN 2025, SPORT JEUNESSE C’EST... Top 5 des sports les plus financés en 2025 4 105105 Soccer…

Mise à jour : 13 février 2026

Procès-verbal séance plénière

pdf 218 Ko CompteRendu_CadreEchange_Avocats_Regie_2025-04-10.pdf

Compte-rendu Rencontre du cadre d’échanges Rencontre tenue le : 10 avril 2025 Heure : 9 h 30 à 10 h 30 Endroit : Moyen technologique Teams Numéro de dossier…

Mise à jour : 8 octobre 2025

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19 au 21 août 2025 Contexte Mission du ministre délégué à l’Économie et ministre responsable de la Lutte contre le racisme, M. Christopher Skeete, à Helsinki…

Mise à jour : 24 novembre 2025

AEPC.pdf

pdf 495 Ko AEPC.pdf

final (Aviseo Conseil, 29 septembre 2025) Communiqué AEPC – Des CHSLD privés conventionnés à nouveau à risque de fermeture (16 octobre 2025) Communiqué du 16…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Règlement sur le domaine hydrique de l’État - Guide d'application

pdf 1,03 Mo reglement-domaine-hydrique-etat-guide-application.pdf

transitoires et finales (2025) (D. 1335-2025) Article 22 Les demandes d’octroi de droit, de cession de droits ou de délivrance de permis toujours à l’étude…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Rayonnement des boules de feu Bleve : Enjeux pour l'aménagement du territoire

pdf 826 Ko B3-01-rayonnement-boules-feu-BLEVE-enjeux-amenagement-territoire.pdf

DU TERRITOIRE Carolina Ardila-Suarez, Jean-Paul Lacoursière et Gervais Soucy Mercredi le 29 octobre 2025 NOM DE LA FACULTÉ ICINOM DE LA FACULTÉ ICI 2 I.…

Mise à jour : 13 novembre 2025

S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

pdf 1,37 Mo GUI_bonnes_patiques_developpement_durable.pdf

urbaine 2021-2026 › Montréal, zéro déchet 2020-2025 Société › Plan de solidarité, équité et inclusion 2021-2025 › Stratégie de réconciliation 2020-2025 ›…

Mise à jour : 29 janvier 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la Politique triennale des nouvelles inscriptions dans les programmes de formation doctorale en médecine et du recrutement de médecins sous permis restrictif pour 2022 2023, 2023 2024 et

pdf 419 Ko 2022-1701_memoire.pdf

régulier en 2025-2026 : • autoriser 969 (+54) nouvelles inscriptions dans le contingent régulier du doctorat en médecine pour 2022-2023, 1 003 (+34) pour…

Mise à jour : 18 novembre 2022

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