Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2008-2009

pdf 2,43 Mo debourses-2008-2009.pdf

AUTOCHTONES POUR L'ANNÉE 2008-2009 Bureau du Coroner Type de développement : Général MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE TOUS LES AUTOCHTONES Tous les…
Mise à jour : 31 octobre 2022
Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère des Finances

pdf 4,37 Mo MINFR_RAG2018-2019.pdf

financement 13 13 — TOTAL(1) 582 577 5 Note : Il s’agit de l’effectif en poste au 31 mars, soit le nombre de personnes occupant un poste régulier ou…
Mise à jour : 1 octobre 2019
20487Composante3.pdf

pdf 5,05 Mo 20487Composante3.pdf

au requérant sur place (SEL-PERM _PLACE 111) et une copie est transmise au bureau de CIC concerné qui le fait suivre au bureau de visas responsable du…
Mise à jour : 19 octobre 2022
Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 11,68 Mo rapport-annuel-gestion-MCC-2023-2024.pdf

incluant le nombre de personnes occupant un poste régulier ou occasionnel, à l’exclusion des étudiants et des stagiaires Secteur d’activité 2022-2023…
Mise à jour : 26 septembre 2024
Tarif des rémunérations et des allocations payables au personnel électoral requis pour voir au déroulement de la première élection générale de la nouvelle Ville de Trois-Rivières

pdf 14,57 Ko ann_remun_xv.pdf

scrutateur : 15,00 $ de l'heure; 1.8.- un secrétaire d'un bureau de vote : 12,00 $ de l'heure; 1.9.- un substitut à un scrutateur ou à un…
Mise à jour : 2 août 2010
Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 47 Ko 2021-13164.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 6 janvier 2023
Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

pdf 46 Ko 2022-11499-1.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 6 janvier 2023
Copie des instructions pour les personnes incarcérées en lien avec l’identité ou expression de genre

pdf 72 Ko 2022-11320.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 6 janvier 2023
Nombre de cyberattaques contre le ministère de la Sécurité publique survenues en 2019 et 2020

pdf 300 Ko 2020-13773.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 6 janvier 2023
Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Ko 2020-13221.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…
Mise à jour : 6 janvier 2023