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représentant d’autres organismes. Finalement, le tableau sera diffusé auprès des intervenants et intervenan- tes de toutes les institutions engagées dans le…

Accueil et orientation (Annexe D) Employée ou employé d’un autre atelier ou d’une autre occupation Opératrice ou opérateur de métiers à filer d’un autre…

et devra être conservé pour une période minimale de 36 mois, à moins qu'un autre événement ne survienne qui permettrait un autre changement. TABLEAU DES…

ont plus que doublé entre 2007 et 2023, passant de 8 % à 15 %; la proportion des superficies possédées par des propriétaires apparentés diminue dans le…

(commissions scolaires)41 41 Cf. annexe C, tableaux 3.29 à 3.41. 8,28 8,49 8,59 7,91 8,15 8,35 7,95 7,68 8,50 8,05 8,30 6,80 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10…

ainsi accroître la marge de manœuvre du gouvernement : 7 Faire passer de 4 à 8 le nombre de paliers d’imposition pour les particuliers. 8 Instaurer un impôt…

remorque) est branchée, soit : directement à une prise d’eau fonctionnelle de la municipalité; à une autre prise d’eau (lac, rivière, etc.); à un…

linguis que : - Que leurs enfants ne soient pas marginalisés. En d’autres mots, ils veulent un système dans lequel leurs enfants et tous les autres enfants…

Contrôle des mesures g. Contrôle de l'accès au fichier h. Autres (spécifier) : ___________________ j. Autres (spécifier) : ___________________ l. Autres…

:Ajouter des membres statutaires du MEQ qui seraient invités. D'autres invités ad hoc du MEQ et d’autres ministères/organismes au besoin. 8. Ressources…