Résultats de recherche

édictés le 14 mai 2025 et qui sont entrés en vigueur le 1er juin 2025. Ce document sera mis à jour, le cas échéant, en considération des changements…

Vol. 33, n° 16, 6 mai 2025 Rédaction : Éric Massicotte, de la Direction des études et des perspectives économiques LES INVESTISSEMENTS ET LA COMPÉTITIVITÉ EN…

échéant, si le participant pourrait ou non en retirer un avantage financier. Texte : Les résultats de la recherche découlant notamment de votre participation…

gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 19 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.159 Nous donnons…

total des contributions versées aux prestataires pour ces 310 ententes pourrait être réduit de 4,5 M$ par année. Ce montant pourrait être encore plus élevé…

Conseil du trésor. (2025). Crédits et dépenses des portefeuilles 2025-2026. https://cdn-…

le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 ___________________________________ 5 novembre 2025 2 L’Université du Québec : une force de développement…

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 3 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Charte de la langue française N/Réf. : BSM-2025…

gouv.qc.ca Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-555-01276-9 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

(édicté par le décret numéro 719-2025 du 11 juin 2025) ROPI Règlement sur les ouvrages de protection contre les inondations (édicté par le décret numéro 723-…