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les dates de prise d’effet et d’échéance du contrat (ou modalités de renouvellement/options)? 4. Combien de vols ont été données depuis le début du contrat…

2026‑2027 Cibles 17 000 17 500 18 500 20 000 Résultats 34 063 (Atteinte) – – – Explication du résultat obtenu en 2023‑2024 La cible a été atteinte. Le résult…

ce soit dans ses locaux ou ailleurs. Elle s'applique également, dans la mesure prévue dans leur contrat ou entente, à tout consultant, partenaire,…

s à l’appréciation des résultats du programme, notamment des renseignements nécessaires à la mesure des indicateurs de résultats prévus dans la fiche…

ce qui n’affecte pas les résultats de l’exercice au cours duquel la norme est implantée, alors qu’avec une application prospective, le passif initial est…

demandé, voici le tableau des résultats des entreprises d’inserƟon pour 2023-2024 ainsi que pour le deuxième trimestre de 2024-2025 (au 31-12-2024) avec une…

projets 5 ans 17 Biens loués en vertu d’un contrat de location-acquisition Biens loués en vertu d’un contrat de location-acquisition : biens détenus en vertu…

l’établissement commencera à accueillir cette clientèle; • en vertu de l’article 68, utiliser un contrat de services éducatifs entièrement conforme aux…

dernier devront également être transmises; les résultats de l’ouverture des soumissions des appels d’offres publics pour les travaux avant d’attribuer les co…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…