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nels n’a repéré aucun document visé par votre demande. En effet, il n’existe présentement aucun registre centralisé compilant le nombre d’armes saisies en…

ve du tarif est préparée par la Direction générale principale de l'évolution des services, des registres, de la certification et de la transformation…

juin 2025 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « copie électronique (Excel, CSV ou PDF) de tout registre, tableau ou liste recensant les sondages ou…

contraignantes auprès de toutes les personnes ayant eu un contact avec l’animal en question. • Tenez un registre où vous noterez les coordonnées des…

adaptés aux besoins des personnes handicapées. CSPH et collaborateurs Faire connaître le processus Registre des demandes reçues et réalisations En continu…

raisons de cette décision. L’information relative à toute plainte non retenue est enregistrée au registre des plaintes du bureau coordonnateur, et le dossier…

semaine [classes 5 et 6 seulement]. 8b Documents à joindre à une demande de renouvellement Copie du registre des espèces gardées. Plans des installations de…

Qualité-Sécurité, a-t-elle entrepris une démarche en ce sens? L’organisation est-elle inscrite au Registre des lobbyistes? L’organisation ou son offre…

admissible la personne qui se trouve dans l’une ou l’autre des situations suivantes : • est inscrite au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

publics (Services Québec), le Registraire des entreprises, les registres sous la gouverne du directeur de l’état civil et autres registres de l’État, Les…