Résultats de recherche

suivante : trafep@mes.gouv.qc.ca. Auditeur indépendant 62 En vertu de la Loi sur l’enseignement privé, le collège nomme un auditeur indépendant. 63…

les différents milieux offrant des stages. Norme d’allocation Les établissements d’enseignement universitaire ont la responsabilité de répartir l’enveloppe…

est prise en compte de différentes façons, à différentes échelles dans la planification forestière. En effet, plusieurs éléments peuvent servir à la…

similitudes et les différences entre le régime des organismes publics et celui des organismes municipaux Nous avons déjà souligné dans les sections…

pour le rendre plus efficace et assurer une plus grande cohérence entre les organismes. Une coordination étroite sera établie entre la Régie de l’énergie,…

échantillons indépendants (test de Student) et khi-carré ont été appliqués afin d’identifier les différences significatives entre les divers sous-groupes…

vigueur. Le demandeur doit s’en assurer en obtenant des analyses environnementales d’une firme indépendante, membre de l’Association des consultants et…

sont exercées en pleine autorité et en toute indépendance, et l’entente peut également prévoir des modalités d’exercice des responsabilités confiées différen…

l’éloigner, et ce, dans la mesure où l’espace compris entre la voie de circulation et le plan d’eau ne fait l’objet d’une construction. La distance entre une…

suivante : trafep@mes.gouv.qc.ca. Auditeur indépendant 62 En vertu de la Loi sur l’enseignement privé, le collège nomme un auditeur indépendant. 63…