Résultats de recherche

que l’occupation du sol auront un impact sur le choix de cette mesure. On pourra également évaluer les avantages qui pourraient être tirés de la séparation…

régions dès 2025 Adopter et mettre en œuvre une politique pour encourager le télétravail d’ici 2025 Accroître la part des transports actifs dans les…

versements. Les critères d’admissibilité pourraient être revus pour, par exemple, inclure les étudiantes et les étudiants à temps partiel, et d’autres…

fréquents, ce qui pourrait augmenter les risques d’embâcles pour la rivière du Gouffre. Les pluies extrêmes risquent également d’augmenter lors des périodes…

que, même si elles sont condamnées à l’étiolement, elles pourraient néanmoins faire voir, le temps qu’Ottawa les érode, ce que la laïcité pourrait être dans…

l’année financière 2024-2025, elles feront l’objet d’une diffusion publique uniquement à la suite du dépôt du Rapport annuel de gestion 2024- 2025 à…

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 10 avril 2025 N/Réf. : 2025-11057 OBJET: Votre demande en vertu de…

la sécurité des usagers pourrait être compromise si les enjeux actuels n’étaient pas pris en considération. 6. Évaluation intégrée des incidences Le projet…

analyse. Le projet de règlement n’a pas d’impact anticipé sur le nombre d’emplois. À court terme, il pourrait toutefois y avoir une rareté de la main-d’œuvre…

Canada (ci-après, la Loi) a été adoptée par l’Assemblée nationale et a reçu la sanction le 30 octobre 2025. Cette dernière a pour objectif de renforcer le…