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089 B - Budgets 2023-2028 par action (M$) Mesures et sous-actions 968,940 1 024,190 2024-2025 2025-2026 1.1.1 - Électrifier le transport des personnes :…

considérée comme étant la date de début du projet. Les projets doivent se terminer avant le 31 mars 2026. 4. Projets admissibles Les projets soumis doivent :…

résilier la convention d’aide financière. Cette présente clause ne s’applique pas à un conflit pouvant survenir sur l’interprétation ou l’application des…

de levée de fonds, les dons majeurs et dons planifiés, les commandites d’entreprises ainsi que les formes émergentes de sociofinancement. Table des matières…

applicable Non applicable Mise de Fonds appliquée Non applicable Non applicable Non applicable Montant cumulatif du projet (montant versé et la mise de fonds…

inclure l’aménagement d’ouvrages hydroagricoles. Entité Entreprise qui fait des affaires sous l’une des formes juridiques suivantes : entreprise…

16 novembre 2020, du Plan pour une économie verte (2030) et son premier Plan de mise en œuvre (2021-2026) venait par ailleurs réitérer l’engagement du Québec…

DES RESSOURCES NATURELLES (2025-2026) 450 000,00 Gouvernement régional d'Eeyou-Istchee Baie-James 600655734 ÉLÉMENT : VOLET AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE…

la Lutte contre les changements climatiques TITRE : Projet de Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de…

ont inspiré l’inclusion d’une stratégie de mobilisation pour l’action climatique dans le PMO 2021-2026. Au total, 34 mémoires reçus lors de cette…