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administrative de livraison 1 Ministère de la Sécurité publique. I Contrat à commandes Approvisionnement (biens) 2022-07-15 1555451 Acquisition de bottes et…

entre 1 semaine et 3 mois avant leur date de départ. La balance (33 %) l’a plutôt planifié 4 mois et + d’avance. 5.10 Analyse détaillée Temps de décision 1%…

locales et autochtones ainsi que pour le Québec dans son ensemble. 3 100,0 k$ 1 605,2 k$ 21 21 #DIV/0! 1 235,1 k$ 370,1 k$ 31 mai 2017 au 31 mars 2020 La…

050 1 050 1 100 1 100 1 200 1 250 1 350 1 400 1 550 400 600 950 1 000 1 000 1 050 1 100 1 100 1 150 1 200 1 250 1 400 1 450 1 600 ≥ 450 750 1 000 1 050 1 050…

Abréviations Avant-propos 1. Introduction 1.1 Résumé de la situation 1.2 Profil du plaignant 1.3 Recevabilité de la plainte 2. Cadre d’analyse 3. Description…

dette d’études. Ce pouvoir est fondé sur l’article 31.1 de la Loi sur l’aide financière aux études, est entré en vigueur le 1er mai 2004 : « 31.1. Le…

529,1 (11 106,4) s. o. 10 Sous-total 1 570 057,3 1 666 857,5 96 800,2 1 612 003,3 Mesures du Budget 2023-2024 intégrées au Fonds de suppléance 101 500,0 57…

c/A-2.1#se:48 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:48 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:48…

Période du 1 er octobre au 31 octobre 2023 Annexe 4 Page 2 de 2 Ministère de l'Enseignement supérieur Service de la dette des CÉGEPS Période du 1 er…

financement Le montant disponible pour les volets 1 à 4 est de 1 682 100 $. Pour les volets 1 à 4, les demandes doivent être déposées au plus tard le 1er…