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Budget provincial-Itinérance Québec 2026

pdf 443 Ko RSIQ.pdf

incertitude. À ce jour, aucune entente n’a été signée entre le Québec et le Canada pour la période 2024-2028. Selon la dernière entente modificatrice, signée…

Mise à jour : 19 février 2026

Gestion des risques

pdf 4,63 Mo pecc-gtf-rapport-final-vf.pdf

/MEDIAS/PDF/PUBLICATIONS/2018-01-26-TEQ- INCITATIFS-VEHICULES-ELECTRIQUESWEB.PDF…

Mise à jour : 23 novembre 2020

Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec

pdf 588 Ko AUTFR_RapportLoi_SQDC.pdf

Total TVQ et composante québécoise du droit d’accise fédéral 15,4 66,2 121,8 203,4 Dividende – (3) 26,3 66,5 92,8 Total 15,4 92,5 188,3 296,2 La création…

Mise à jour : 27 juin 2025

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

pdf 5,30 Mo PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

réglementation intelligente, mars 2018. Depuis le 1er avril 2014, Services Québec invite les municipalités à fort développement économique à signer une…

Mise à jour : 20 mai 2020

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf

............................................. 86 000 26 791 885Cégep de Granby MEES............................................................. 26 791 885…

Mise à jour : 2 février 2022

Plan stratégique du Curateur public – 2026-2030

pdf 1,30 Mo plan_strategique_2026-2030.pdf

Courriel : Québec.ca/joindre-curateur-public Site Web : Québec.ca/gouv/curateur-public Dépôt légal – Avril 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec…

Mise à jour : 24 mars 2026

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2019

pdf 1,89 Mo CPTEN_fourn_ben-2018-2019.pdf

.......................................... 390 000 26 884 015Fonds aérien (SAG) MSSS............................................................. 26 884 015…

Mise à jour : 2 février 2022

Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2019

pdf 1,84 Mo CPTFR_fourn_ben-2018-2019.pdf

.......................................... 390 000 26 884 015Fonds aérien (SAG) MSSS............................................................. 26 884 015…

Mise à jour : 2 février 2022

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11,35 Mo DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

vier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 11 avril 2024 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande…

Mise à jour : 12 avril 2024

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016

pdf 1,53 Mo CPTEN_fourn_ben-2015-2016.pdf

........................................ 1 368 930 26 735 280Cégep de Valleyfield MEESR........................................................... 26 732 530…

Mise à jour : 7 septembre 2021

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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

Plan stratégique du Curateur public – 2026-2030

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2019

Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2019

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016

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