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Copie de la Loi sur les explosifs (provinciale) en français, de la Loi sur les explosifs (fédérale), en français et en anglais et de la Loi sur la sécurité nationale, en français et en anglais

pdf 1,90 Mo 2026-10338_Diffusion.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 16 février 2026

Nombre d’incarcérations faites par les constables spéciaux (R-110), dans le cadre des activités des tribunaux, et ce, pour l’année 2024

pdf 442 Ko 2025-10794_Diffusion.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 14 avril 2025

Plan de réduction du fardeau administratif 2020-2025 - Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

pdf 650 Ko Plan_reduction_fardeau_administratif_MAPAQ.pdf

exploitants d’un poste de classement qui n’est pas agréé par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (no réf. : 1544) En vertu de la Loi sur les…

Mise à jour : 11 septembre 2023

Avril à juin

pdf 269 Ko 2425_t1-art18_deplacement-ministres-tes-horsquebec.pdf

Attachée politique Page 3 sur 8 Paragraphe 18 2024-2025 : Trimestre 1 Lavoie, Mario - Chef de poste du Bureau du Québec à Ottawa But Frais de transport…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Avril à juin

pdf 269 Ko 2425_t1-art18_deplacement-ministres-tes-horsquebec.pdf

Attachée politique Page 3 sur 8 Paragraphe 18 2024-2025 : Trimestre 1 Lavoie, Mario - Chef de poste du Bureau du Québec à Ottawa But Frais de transport…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Notre-Dame-du-Laus. Prolongement du réseau triphasé à Notre-Dame-du-Laus.

pdf 9,44 Mo 2512021-399_-_Document_final_partie_23.pdf

Compagnie de la Baie d’Hudson (CBH), installe un nouveau poste à cet emplacement. La CBH ouvre un second poste sur la Lièvre en amont du premier. Le poste de…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7,15 Mo RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

le nombre de personnes occupant un poste régulier ou occasionnel, à l’exclusion du personnel étudiant et stagiaire Secteurs d’activité 2021-2022 2022-2023…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Rapport final du comité de transition de la Ville de Saint-Jérôme

pdf 90 Ko rapport_ctj.pdf

aux divers postes de cadres de direction. Au cours de la période s’échelonnant de la mi-octobre à la fin novembre 2001, le Comité de transition a tenu sept…

Mise à jour : 2 août 2010

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

pdf 455 Ko 2020-11084-1.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux pour la période du 1er janvier

pdf 789 Ko 2025-11862.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 30 juin 2025

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Plan de réduction du fardeau administratif 2020-2025 - Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

Avril à juin

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

Rapport final du comité de transition de la Ville de Saint-Jérôme

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