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de corriger la situation. Nul ne peut préparer, recevoir, détenir, donner ou vendre tout produit destiné à la consommation humaine qui est impropre, altéré…

Jonatan Julien Ministre Carrefour des Ainés de la région de Thetford Nouvel organisme à Thetford destiné à améliorer qualité de vie des aînés. Lieu…

n a été conçu par le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration. Il est destiné aux fonctionnaires du Ministère et il est, également,…

ministère de l'Éducation du Québec ait alloué des fonds pour le projet Allofrançais, ce financement est destiné à une initiative spécifique et très…

démarche Références : CERIU, Guide d’élaboration d’un plan de gestion d’actifs municipaux - Guide destiné au milieu municipal québécois, 110 pages, 2023.…

VARIABLE 21. MISE À JOUR DU PRÉSENT RÉGIME 8 PRINCIPES GÉNÉRAUX Le régime d’horaire variable est destiné aux employés désireux de mieux gérer leur temps de…

l’écart entre les besoins essentiels des personnes handicapées et l’offre de programmes qui leur est destinée. Il a aussi produit un sixième rapport qui…

habitant par an (29). La plupart des textiles sont des produits finis destinés à la consommation : près de 232 100 tonnes (68 %) sont destinées directement…

Français, langue d’enseignement *English Language Arts est le programme de langue d’enseignement destiné aux élèves du secteur anglophone. Langues tierces…

les lieux suivants : • Les espaces boisés ou destinés au reboisement, tels que les pépinières forestières; • La production hors serre de plantes destinées au…