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assume la responsabilité, en tenant compte notamment des projections climatiques d’Ouranos et des directives en adaptation du MELCCFP (voir la description…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0,0 0,0 Autres coûts directs liés à la conformité 0,0 0,0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ…

ses sphères. • Le Comité directeur interministériel du projet rassemblait initialement les directions et directions générales du MIFI, MSSS et MES concernées…

trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité (droit additionnel aux droits d’immatriculation) 0 7,7 TOTAL DES COÛTS DIREC…

1 Janvier 2025 Préparé par la Direction de la veille et des connaissances stratégiques. La veille a pour but d’alimenter la réflexion stratégique en rendant…

solides de bois, pour une valeur d’environ 136 M$, contribuant ainsi fortement aux 64 000 emplois directs que génère l’industrie forestière en région. Cet…

proposé. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation Le Programme sera mis en œuvre par la Société directement auprès des demandeurs. Le cadre normatif prévoit…

de 3 F. Vérification des pièces justificatives Étape 1 – Dans le cas d'une location, une copie du crédit-bail, mentionnant la durée de l’entente, établi…

Vol. 32, n° 33, 3 décembre 2024 Rédaction : Éric Massicotte, de la Direction des études et des perspectives économiques INVESTISSEMENTS EN AGRICULTURE ET EN…

ement ou le renouvellement des attestations d’activité de design ou de qualification aux fins du crédit d’impôt pour le design (Avis d’indexation) 748 Droits…