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les influences religieuses Présenté par : Jean-Christophe Jasmin, directeur pour le Québec Le 15 mai 2025 SUJET: Neutralité religieuse de l’État : protéger…

2024-2025. Pour avoir une idée plus concrète de l’effet qu’une telle mesure pourrait avoir, nous avons calculé, à l’aide d’un outil développé par la Banque…

Montréal relatif à la tenue d’un registre, au rapport mensuel et au prélèvement Ministère du Travail Juin 2025 2 SOMMAIRE Cette analyse d’impact porte sur le…

pas la valorisation perçue dans les milieux. À ce sujet, il pourrait être intéressant de réfléchir, au-delà du montant offert, à ce qui pourrait être…

un centre de santé) pourrait être éligible. Le ministère pourra accorder une allocation maximale de 10 000 $ par stage aux établissements d’enseignement…

le bail terminé, la responsabilité de l’État, à titre de propriétaire de l’immeuble, pourrait être engagée. Il pourrait devenir nécessaire d’apporter des…

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 12 mars 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques sur des accusés se représentant seuls N/Réf. :…

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 21 juillet 2025 N/Réf. : 2025-12187 OBJET: Votre demande en vertu de…

l’entreprise énergétique issue du partenariat pourrait conclure l’ensemble de ses contrats de gré à gré. Par ailleurs, les municipalités et les MRC …

édictés le 14 mai 2025 et qui sont entrés en vigueur le 1er juin 2025. Ce document sera mis à jour, le cas échéant, en considération des changements…