Résultats de recherche

ilité des services tout en respectant les conditions applicables en matière de contrats régis par la Loi sur les contrats des organismes publics. Malgré…

– 5-41 2025 INDEX ALPHABÉTIQUE 37 Restructuration – 2-31; 2-53; 4-77 Résultats détaillés – 1-6 état – 1-2; 2-1 sommaire des résultats – 1-16 Rétablissement…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

réglementation. siaf.gouv.qc.ca 2. LES RÉSULTATS | Ministère de la Sécurité publique26 2.1. Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire…

réaliser conjointement par un tiers une évaluation des résultats de l’utilisation du financement prévu à l’article 4.4.1 et en communiquer les résultats au…

professeur régulier (à contrat à durée indéterminée) pour donner les charges de cours qui lui sont attribués (autrement cette personne ne pourrait enseigner…

fin du projet (du 1er avril au 31 mars) : Revenus Contrats de recherche Subventions Autres revenus (précisez) Total Charges Personnel technique Contrat…

constats et des recommandations, évaluer les actions correctives à mettre en place et en partager les résultats; − prendre connaissance du plan d’action…

jeunes Québécois sur des enjeux relatifs à l’environnement, la santé globale et le vivre ensemble. Le contrat a été attribué par le ministère de la Culture…

entre le MCCCF et le CSPQ Art. 67.2 de la Loi sur l’accès Nom, prénom, numéro d’assurance sociale, résultats d’examens CSPQ Concours de promotion et de…