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La vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social

pdf 196 Ko vision_strategique_developpement.pdf

: CMM : http://www.cmm.qc.ca/vision2025/index.html CMQ : http://www.cmquebec.qc.ca/vision.php?v=1 Gatineau : http://www.ville.gatineau.qc.ca/gatineau/planifi…

Mise à jour : 22 juillet 2010

Analyse d'impact réglementaire - Etreprises de services monétaires - Juillet 2023

pdf 378 Ko 2023-0202_air.pdf

https://www.revenuquebec.ca/fr/definitions/change-de-devises/?refrq=entreprises https://www.revenuquebec.ca/fr/definitions/transfert-de-fonds/?refrq=entrepri…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Entente de service entre le MES - le Cégep du Vieux Montréal - le Cégep de Ste-Foy pour le soutien à l’organisation et l’offre de services aux étudiants en situation de handicap dans les établissements des réseaux collégiaux publics et privés

pdf 20 Mo 22-399_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 31 janvier 2023

22-109_Diffusion.pdf

pdf 228 Ko 22-109_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:57%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 4 octobre 2022

BU_Bioclips_Vol32_no30_MAPAQ.pdf

pdf 371 Ko BU_Bioclips_Vol32_no30_MAPAQ.pdf

grains et céréales Maïs-grain https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/md/Bulletins/bioclips/Pages/evolution-offre-produits-agricoles.aspx https://www.mapaq.gouv.qc.c…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Les outils d'urbanisme au service du quartier durable

pdf 112 Ko quartier_durable.pdf

quebec.qc.ca/fr/organisation/pdad.shtml#pdad |5| http://www.mamr.gouv.qc.ca/amenagement/outils/amen_outi_plan_plan.asp http://www.ouq.qc.ca/documents/Urbanit…

Mise à jour : 8 novembre 2023

Aide-mémoire – Responsable de la promotion des outils en matière de gestion des commotions cérébrales – Proposé par le ministère de l’Éducation dans un établissement d’enseignement postsecondaire

pdf 1,08 Mo Commotions_cerebrales_Aide_memoire_Ens-sup_VF.pdf

ommotions-cerebrales_Fiche_suivi_FR.PDF https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/education/Sport-Loisir-Plein-air/Commotions-cerebrales_Fiche_suivi_FR.PDF…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Consolidation du tissu urbain

pdf 367 Ko FIC_orientation_4_consolidation_tissu_urbain.pdf

ligne (orientation 4). https://www.quebec.ca/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/orientations-gouvernementales…

Mise à jour : 18 novembre 2025

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

pdf 1,46 Mo Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:37 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:39 https://www.legisquebec.gouv.qc.c…

Mise à jour : 1 mars 2024

Autorisations légales d’enseigner — Pour étudiants et diplômés d’un programme de DESS qualifiant en enseignement

pdf 259 Ko feuillet-autorisation-enseigner-autre-province.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/metiers-education/enseignant-formation-generale-jeunes-professionnelle-adultes/devenir-enseignant/…

Mise à jour : 17 février 2026

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Entente de service entre le MES - le Cégep du Vieux Montréal - le Cégep de Ste-Foy pour le soutien à l’organisation et l’offre de services aux étudiants en situation de handicap dans les établissements des réseaux collégiaux publics et privés

22-109_Diffusion.pdf

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Les outils d'urbanisme au service du quartier durable

Aide-mémoire – Responsable de la promotion des outils en matière de gestion des commotions cérébrales – Proposé par le ministère de l’Éducation dans un établissement d’enseignement postsecondaire

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Consolidation du tissu urbain

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

Autorisations légales d’enseigner — Pour étudiants et diplômés d’un programme de DESS qualifiant en enseignement

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