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Renseignements concernant le Groupe Capitales Médias depuis le 1er janvier 2019

pdf 5,96 Mo RA-groupe-capitales-medias-janv2019.pdf

important Ce courriel est à usage restreint. S’il ne vous est pas destiné, veuillez, s.v.p. le détruire immédiatement et en informer l’expéditeur. P…

Mise à jour : 24 mars 2021

Demande d'autorisation exceptionnelle pour l'exercice d'une activité impliquant des armes à feu sur les lieux d'une institution désignée

pdf 157 Ko formulaire_demande_autorisation_exceptionnelle_20240801-VF.pdf

autorisée. Le présent formulaire et ses annexes, le cas échéant, doivent être envoyés à par courriel à l’adresse suivante : bcvaaf@msp.gouv.qc.ca ou une…

Mise à jour : 5 août 2024

Renseignements concernant Groupe Capitales Médias et de 3834310 Canada Inc.

pdf 4,34 Mo RA-groupe-capitales-medias.pdf

646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 26 août 2019, par laquelle vous souhaitez obtenir les…

Mise à jour : 24 mars 2021

Demande d'accès à l'information 202211-37

pdf 1,70 Mo 202211-37_REP.pdf

401 The West Mall, Suite 1000 Toronto ON M9C 5J5 Tel (904)396-9251 Fax - FRM Temiscaming Email/Adresse courriel: credit.department@greenfirst.ca Invoice No.…

Mise à jour : 22 août 2025

RE-518(2024-04). Statuts d'arrangement.

pdf 193 Ko REQ_Statuts_Arrangement_Dyn_RE-518.pdf

au registre des entreprises. Nom de famille Prénom Ind. rég. Téléphone Poste Adresse de correspondance Code postal Courriel Si vous demandez un service de…

Mise à jour : 21 octobre 2024

Politique de traitement des plaintes

pdf 178 Ko PO_traitement-plaintes_RMAAQ_01.pdf

éléments suivants : • nom du plaignant, • son adresse, • son numéro de téléphone, mailto:plainte@rmaaq.gouv.qc.ca Politique de traitement des 4 • son courrie…

Mise à jour : 27 février 2024

RE-500(2024-04). Statuts de modification

pdf 277 Ko REQ_Statuts_Modification_Dyn_RE-500.pdf

au registre des entreprises. Nom de famille Prénom Ind. rég. Téléphone Poste Adresse de correspondance Code postal Courriel Si vous demandez un service de…

Mise à jour : 21 octobre 2024

Demande_d_adhesion_ou_de_changement_SSQ_15J60_-_saisissable.pdf

pdf 1,21 Mo Demande_d_adhesion_ou_de_changement_SSQ_15J60_-_saisissable.pdf

DE LA PERSONNE ADHÉRENTE Nom Adresse Prénom Groupe SexeDate de naissance M Communication Ang.Fr. A M J N° tél. au travail Code postal 2 RENSEIGNEMENTS…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

pdf 621 Ko 24-503_Diffusion.pdf

(MEES) (418) 643-4208 #2064 Cell : Devez-vous vraiment imprimer ce courriel? Pensons à l'environnement ! AVIS IMPORTANT. Ce courriel est à usage…

Mise à jour : 11 décembre 2024

La révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale – Le rôle d’évaluation foncière

pdf 368 Ko FOR_DemandeRevisionRoleEval_FR.pdf

postal: Courriel: Numéro de l'adresse de l'unité d'évaluation: Nom de la voie publique de l'adresse de l'unité d'évaluation: Numéro de…

Mise à jour : 2 novembre 2021

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Demande d'autorisation exceptionnelle pour l'exercice d'une activité impliquant des armes à feu sur les lieux d'une institution désignée

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La révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale – Le rôle d’évaluation foncière

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