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la pandémie, selon les différentes étapes suivantes : • Une consultation nationale, à laquelle des organisations, souvent partenaires du Ministère, et des…

de ses besoins et des périodes de la journée. Pour être admissible à la MES, le demandeur doit, entre autres : être un prestataire, au sens de la Loi sur…

qui souhaitent fragmenter leurs semaines de prestations à différents moments sur une plus longue période ; Les parents qui souhaitent partager entre eux un…

cet effet (recherches, analyses comparatives, participations actives à différents forums, pilotes et partenariats avec différentes organisations). Nous…

découlant des différentes planifications. Le manque d’arrimage entre les planifications et les cadres réglementaires des municipalités voisines pose…

Terre-Neuve (figure 3). Figure 3. Voies de migration marine du saumon atlantique. De grandes différences existent entre les populations de saumons. On…

aux chaînes de valeur de MCS entre le Québec et les Pays-Bas. Elle vise à faciliter la création de partenariats stratégiques entre les deux gouvernements,…

ici la date de l’entrée en vigueur de la présente loi) ; 2° est née au Québec ou est née à l’étranger d’un parent détenant la citoyenneté québécoise après le…

guichet des affaires collégiales. Auditeur indépendant 62 En vertu de la Loi sur l’enseignement privé, le collège nomme un auditeur indépendant. 63…

d'intérêt direct ou indirect avec la fonction d'administrateur au Conseil d'administration; 4. Indépendance; 5. Gouvernance des sociétés. B.…