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Tableau synoptique du Plan stratégique 2022-2025

pdf 191 Ko TAB_Synoptique_2022-2025_CGAP.pdf

Tableau synoptique du Plan stratégique 2022-2025 Conseil de gestion de l’assurance parentale MISSION : Le CGAP est le gestionnaire du RQAP et le fiduciaire…

Mise à jour : 29 avril 2026

CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027

pdf 262 Ko CPMT.pdf

cours des 12 mois de 2025, en comparaison des 12 mois précédents. Si l’emploi était demeuré au même niveau qu’en décembre 2024 tout au long de l’année 2025,…

Mise à jour : 17 février 2026

Mesures applicables lors de l’utilisation de l’intelligence artificielle générative

pdf 248 Ko Indication_app_IAG.pdf

ressources informationnelles déterminées par l’arrêté numéro 2025-02 du ministre de la Cybersécurité et du Numérique en date du 3 décembre 2025 concernant…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

pdf 1,78 Mo DAI_no_BSM-2025-005210.pdf

d’effectif pour l’année 2025-2026, à la suite de la décision du Conseil du trésor du 27 mai 2025. 3. Les cibles d’équivalents temps complet (ETC) fixées pour…

Mise à jour : 4 juillet 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1,49 Mo RA_annuel_gestion_2023-2024_MRNF.pdf

(Mesure de départ : s. o.) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 57 50 40 25 Résultats 76 (Atteinte) Explication du résultat obtenu en 2023-2024 Les…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Sécurité des barrages et sécurité civile, le cas d’Hydro-Québec

pdf 4,63 Mo B1-04-securite-barrages-securite-civile-hydro-quebec.pdf

le cas d’Hydro- Québec Colloque sur la sécurité civile Éric Péloquin et Titouan Hachet 28 octobre 2025 Éric Péloquin Chef Sécurité des barrages, Hydro-Québec…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1,27 Mo appareils_chauffage_mazout_air.pdf

n’ont pas été arrondis, les résultats peuvent ainsi ne pas correspondre au total indiqué. NOTE 3 : Les impacts financiers ont été actualisés de manière à…

Mise à jour : 26 novembre 2021

Recueil des protocoles standardisés d’inventaires de salamandres à quatre orteils au Québec

pdf 2,97 Mo recueil-protocoles-inventaires-salamandres-4-orteils.pdf

Mise à jour : 18 mars 2025

RA-documents-en-lien-avec-le-programme-acces-expert.pdf

pdf 13,70 Mo RA-documents-en-lien-avec-le-programme-acces-expert.pdf

exercices financiers 2023-2024 et 2024-2025, dans le cadre du Plan québécois en entrepreneuriat 2022-2025 et du Plan d’action gouvernemental en économie…

Mise à jour : 19 mars 2025

RA-Documents-en-lien-avec-programme-de-soutien-reprise_collective.pdf

pdf 19,95 Mo RA-Documents-en-lien-avec-programme-de-soutien-reprise_collective.pdf

exercices financiers 2023-2024 et 2024-2025, dans le cadre du Plan québécois en entrepreneuriat 2022-2025 et du Plan d’action gouvernemental en économie…

Mise à jour : 19 mars 2025

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