Résultats de la recherche
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Rapport - Groupe de travail sur la création d’un institut national d’excellence en éducation
pdf 0,91 Mo Rapport-institut-excellence-education.pdf
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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2021
pdf 4,93 Mo rapport_situation-SGEE_2021.pdf
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Mémoire - Règlement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 220 Ko 2023-0178_memoire.pdf
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La loi sur le patrimoine culturel - Guide pratique destiné aux municipalités
pdf 629 Ko GM-municipalites-loi-patrimoine-culturel.pdf
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RA_Allegement.pdf
pdf 16,96 Mo RA_Allegement.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 6,66 Mo MR-statut-artiste-UNEQ.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 328 Ko MR-statut-artiste-RCRCQ.pdf
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Demande accès programme SAB 13 mai 2022
pdf 255 Ko 21-531_Diffusion.pdf
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