Résultats de recherche

« Promotion et valorisation de la discipline du génie et des sciences de l’informatique » au niveau de 2025-2026 et éviter la baisse prévue de 39,2 M$ en…

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 3 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Entente entre le PGQ et une municipalité N/Réf. : BSM-…

Position ministérielle Différend : 2025-009 Date : 2025-05-15 Description du différend : Le 29 octobre 2024, le bureau coordonnateur de la garde éducative en…

sujets à autorisation, et ce, pour les années 2023, 2024 et 2025. Page 2 sur 4 Registre public Nombre de plaideurs - Années 2023, 2024, 2025 Registre public…

influences religieuses Inclusion de la notion d’idéologie dans le modèle de laïcité québécois Le 5 juin 2025 https://cjlc.ca/ Centre juridique pour les…

professions (2025). Note d’information : Délivrance de permis ou inscription au tableau après une période prolongée, article 45.3 du Code des professions,…

GUIDE DES PROCEDURES D’IMMIGRATION Date : 14 novembre 2025 Chapitre 3 – immigration permanente Section 3.5 Programme des travailleurs autonomes Ministère de…

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 12 février 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Liste des centres d’aide aux personnes victimes N/Réf. :…

: 2526-112 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d'accès du 7 décembre 2025, reçue à nos bureaux le 8 décembre 2025, dont le but est d'obtenir…

d’affaires qui s’offriront aux entreprises de la région entre 2025 et 2035. Elle permet aussi le recensement des défis économiques que la région pourrait…